‹ TABLEAU DES PROGRES DU DROIT PUBLICChapitre 77 sur 89 · CCCXL · texte numérisé non relu

CCCXL

hitjirr» Afats tet article de la Quanti nous ^ nom pensonr Déclaration ne lui donne (/u*une que le culte de toute religion Sauye^garde bien précaire. Ce doit être autorisé; mais qu'au- ^u^on accorde n*est accordé ipi' à clin ne doit pratiquer ses cërë« vne condition qui veut sans cesse monies dans les lieux publics. i* anéantir : troubler l'ordre pu^ C'est là ce que Part, lo paraît hUc^ fu^est-^eque cela signifie? irouloir, et ce qui a été établi Louis Xiy n*aurais pas hésité depuis par des lois , qui sont à faire passer cette clause dans^ restées en vigueur jusqu'à celle son Code. La loi, sous son ré* du 16 novembre 10 14, qui acgne t exctuaitVexercice de toute coi*de à la religion catholique autre religion que la sienne j et un privil^e exorbitant du droit défendait la publication de tout commun.

écrit en faveur de la religion

protestante^ Aurait-^on pu violer la loi sans troubler Vordre pu^ Uic? .

Au reste, si je bldsne cet article comme trop faible , trop insi'^ fnifiant , je ne blême pas les législateurs français pour avoir reconnu que la liberté religieuse devait être sownise à la loim Phis on réfléchit sur la liberté des cultes, plus on sera convaincu qu'eue n*a rien de dangereux , et quelle est accompagnée de grands avantages ; mais ce n'est point là une raison pour en faire une loi absolue et irrévocable», La ligne qui sépare le bien du mal , en fait de liberté d'opinions religieuses , ne saurait être tracée avec certitude» La même opinion qu'on peut tolérer sans danger dans un temps , peut devenir pernicieuse dans un autre.

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