‹ Tableau historique des institutions modernesChapitre 1 sur 48 · RER · texte numérisé non relu

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: Nous nous sommes proposé, dans cet ouvrage, de présenter, autant qu'il est possible de le faire dans un cadre circonscrit, le tableau des institutions politiques et civiles des peuples qui existent maintenant sur le globe. Mais, avant de dérouler aux yeux du lecteur les chartes et les lois fondamentales ou les contrats tacites qui régissent chaque peuple en particulier, nous tracerons une légère esquisse des événemens principaux qui ont amené les nations au degré de puissance, de prospérité ou‘d’expérience où nous

les voyons aujourd’hui. La” marche a été lente, laborieuse , mais de plus en plus ac-. tive jusqu’au moment actuel, où la civilisa- | tion s’avance d’un pas ferme que rien ne peut désormais entraver.

Rome, long-temps maîtresse du monde, s’affaisse sous son propre poids; elle s'écroule; des nations sauvages de la Germanie, des Slaves, des Tartares dévorent, comme une flamme rapide, ses plus belles provinces. Le berceau même et le siége antique de la puissance romaine devient la proie des Hérules et des Goths. Les faibles lumières qui, de la métropole du monde, s'étaient répandues sur ses provinces, s’éteignent à l'approche des:

barbares. L'Italie seule, plus éclairée, reçoit ! ces nations dans son sein qu’elles déchirent,, mais où elles ne peuvent faire régner l'igno-rance. Dans les provinces, ces peuples con-quérans fondent de puissantes monarchies ,, et substituent les formes agrestes et rudes de: leurs institutions à la liberté équivoque dont! elles jouissaient (1). Pendant plusieurs siècles les vainqueurs conservent leurs mœurs et!

(x) Voyez l'Histoire des institutions des temps anciens et di, moyen âge.

| leurs usages, et semblent une ivraie malfai- | sante semée au hasard au milieu d’un champ couvert de moissons ; mais, à la fin, la fusion

des différentes races s’opère, et si la condition des vaincus est pendant long-temps précaire, au moins les peuplades germaines introduisent dans l'Occident, comme base de organisation sociale, un principe d’égalité, qui aurait pu servir de point d'appui pour fonder de nouvelles lois civiles et politiques favorables à la liberté et au développement du génie et de la raison.

Les races guerrières qui morcellent l’empire romain ne connaissent que les combats ; le fer leur tient lieu de droits, et lui seul chez eux pourvoit à tout. Les sciences, les arts libéraux et industriels, qui améliorent notre condition, sont dédaignés par ces peuples. Le commerce, qui enrichit et établit de si précieuses relations entre-les nations, est inutile à celui qui pourvoit à ses besoins par Ja force. L'agriculture et la vie paisible des champs sont chez eux le partage des esclaves; aussi » par une secousse violente, les arts, les ciences , l’industrie, le commerce, l’agriculture disparaissent, et sur leurs ruines, pen-

dant deux siècles, on voit s’élever un soldatt barbare brandissant un fer sanglant.

En Orient , du cinquième au septième siè-cle, la civilisation et la liberté reçoivent uni autre genre d'atteinte qui ne leur est guères moins funeste. Des querelles religieuses, une démoralisation effrayante, compagne ordi-naire d’un despotisme sans frein , préparent: avec lenteur la chute de l'empire grec, et les signalent déjà comme une proie facile aux) peuplades nomades et belliqueuses de l'Asie Le seul événement un peu important poux l'humanité, qui se soit passé dans cette partié de l’Europe, est, sous le règne de Justinien la réunion en un corps d'ouvrage de toutes les lois et de la jurisprudence romaine. CG résumé a sauvé de l'oubli et préservé de li destruction le fruit de l'expérience des lé gislateurs et du barreau romain. Dans À longue nuit du moyen âge, il a lancé quel ques rayons lumineux à travers les épaisse:

ténèbres qui couvraient l’Europe, et, à la re naissance des lettres , il a merveilleusement servi à l'établissement et à la stabilité d’un: nouvelle société plus éclairée et plus fort que Pancienne.

Au moment où en Europe la force brutale faisait fléchir les principes éternels de la raison, et où une religion simple et persuasive était dégénérée en superstitions grossières qui dégradaient l'espèce humaine, un peuple de PAsie, fier, spirituel et passionné de tout temps pour l'indépendance et pour la poésie, semble , le cimeterre d’une main et le Koran de l’autre, vouloir imposer aux nations sa religion nouvelle, et ranimer le flambeau de la civilisation. Partis des sables brülans de l'Arabie, les sectaires de Mahomet ont déjà conquis la Syrie, la Perse , l'Afrique et l'Espagne. La France elle-même va passer sous leur joug. Mais, outre la résistance naturelle des peuples qui défendentunepatrie, les Arabes rencontrent encore en Espagne et en France un fanatisme religieux qui devait échauffer des âmes grossières privées de liberté politique. À des réformateurs par le glaive on oppose des fanatiques. Charles Martel arrête ces fiers Arabes entre Tours et Poitiers.

Cependant les artset les sciences fleurissent dans les pays qu’ils occupent, depuis Bagdad jusqu’à Cordoue : leur bienfaisante influence

6 INTRODUGTION. ne se propage pas, l'Europe reste immobile.

La France est devenue le partage des farouches peuplades des bords de la Sieg et de la Lippe: ils inondent son territoire ; ils brient l’organisation romaine , et foulent aux pieds les peuples et leurs constitutions politiques.Lareligion catholique,qu’ilsembrassent, les dégrossit insensiblement. Les lumières ont disparu ; le clergé seul est resté dépositaire : de quelques doctrines utiles, dont il fait un: usage habile pour étendre son influence et!

présider à toutes les parües de Padministra-tion ; mais il ne peut encore faire fléchir l’es-prit indomptable de ces fiers Sicambres. L'’in-certitude des droits et des devoirs, le défauti de lois positives, le morcellement du terri-toire à chaque changement de règne, ligno-rance qui domine tout, donnent naissance à:

des guerres continuelles, qui nourrissent las férocité des Franks sous la race mérovin-gienne. Cependant, au milieu de ces luttes:

sanglantes, l'autorité souveraine, premier fondement des sociétés, parvient à acquériri quelque stabilité. Elle échappe, il est vrai, des mains des Mérovingiens, mais elle passe:

tout entière dans celles des maires du pa:

Là

INTRODUCTION. à lais, et acquiert même sous Pepin un lustre nouveau. Pepin meurt, et après lui apparaît un de ces hommes extraordinaires, destinés à faire parcourir à un peuple une carrière immense. Charlemagne, par l'étendue son empire, la profondeur de son génie, ses lois sages et son amour éclairé pour les sciences et les arts, devait poser le premier échelon de la civilisation moderne. Mais tout repose sur le génie du grand homme ; il cesse de gouverner l’empire d'Occident , et l’ignorance refoulée s'étend de nouveau sur son ancien domaine. Ses successeurs, indignes et incapables de porter sa couronne, voient leur empire démembré, leur pouvoir avili, des aventuriers de la Et envahir leur territoire, le clergé devenu puissant mettre en avant des prétentions exagérées , enfin le fléau de la féodalité couvrir comme d’un voile funèbre leur pouvoir expirant :

ils tombent, et Hugues Capet recueille leur héritage.

À mesure que la puissance des empereurs d'Orient décline et s’éteint en Italie, les évêques de Rome usurpent peu à peu la puissance temporelle, Le christianisme

8 INTRODUCTIOK.

n’était qu'une croyance, son chef devient une puissance politique. Le clergé, d’abord simple, vertueux, éclairé, commence au septième siècle à s’écarter de la morale de lévangile. Le pouvoir papal s’étend.Menacés par les Lombards, secourus par Pepin et par Charlemagne, les papes se donnent un maître en posant la couronne de l’empire d'Occident sur la tête du roi des Franks. Mais ces fiers vassaux de l'empire s’arrogent bientôt une autorité suprême sur ses successeurs; le clergé imite leurs empiétemens, et le despotisme théocratique pèse sur les rois et les peuples. Ici commence la longue lutte du Saint-Siége contre les empereurs. Après des.débats sans nombre, l'avantage reste au premier.

Cependant l'Italie, où se vident presque toutes les querelles des papes et des empe-.

reurs, réchauffe toujours dans son sein les germes de Ja civilisation. Les élémens d’une société nouvelle commencent à se montrer et à se combiner; un besoin impérieux d’indépendance, signe certain des progrès de la raison , agite Le nord de l’Itahe , et la fondation au dixième siècle des républiques de Venise et de Gênes , et plus tard de celle de

Pise,atteste déjà de sensibles progrès; maisces efforts viennentse briser contrel’anarchie féodale qui dévore tous les pays envahis par les peuples germains. J usqu’ici on n’a développé que d’une manière imparfaite les causes nombreuses quiamenèrent desnations puissantes à aliéner leur liberté et à se créer une hiérarchie complète de tyrans. Qui a pu pousser des hommes libres à renoncer ainsi à l’individualité, au concours des masses, à la coopération simultanée detous dans l’organisation sociale, ou à négliger les droits de propriété, l’accu-

mulaticn des capitaux, la jouissance des fruits

du travail , pour réunir tous ces biens dans quelques mains privilégiées ? Quoi qu'il en soit, la féodalité replonge les hommes dans la "barbarie, les corrompt, les démoralise, et traine après elle tous les genres de fléaux.

Les descentes fréquentes des empereurs en Italie, les communications des rois , du clergé et des peuples avecses grands pontifes, ne sont pas sans utilité pour propager quelques doctrines utiles et faire éclore dans le cœur des peuples du nord le besoin d’institutions protectrices qui commence à tirer de la barbarie les habitans de l’ancienne Gaule

cisalpine. Même au milieu des dissensions et des guerres civiles qui déchirent ce beau pays, du onzième au douzième siècle , on voit en.

même temps fleurir de riches républiques,

commerce se ranimer, et l'humanité réhabilitée combiner les élémens d’une organisation nouvelle. Ces heureux essais des peuples dela péninsule italique,quoique traversés par les croisades et par leur issue funeste, ne sont pas perdus pour la France, l'Allemagne et l’Angleterre. Ces expéditions lointaines, entreprises par un fanatisme aveugle, tournent au profit des masses qu’elles éclairent et dont elles améliorent la condition, par le spectacle de la civilisation plus avancée de l’Orient, par l'établissement de relations avec des peuples éloignés , et par le coup mortel: qu’elles portent à la féodalité. La léthargie du corps social a cessé, et la circulation commence à s’y établir.

En France, en Allemagne, en Angleterre, en Aragon, en Castille, les communes se forment, on goûte et on apprécie la liberté, les serfs sont affranchis, l'autorité royale s’affermit, et la religion , mieux comprise, adoucit les relations d'homme à homme,et sert

de lien commun à toutes les nations chrétiennes.Les états-généraux, les parlemens, les diètes, les ligues fédératives, les cortez donnent une forme régulière et une tendance constitutionnelle aux institutions politiques. Partout l'étude du droit se ranime, elle jette ses premières lueurs en Italie, elle se propage en France et en Allemagne, et à sa suite on voit s'établir partout où elle brille un système régulier de justice et de législaüon. L'agriculture, délivrée peu à peu du servage, et exercée par des mains libres, devient une honorable profession. Des villes, des républiques s’enrichissent par le commerce, et balancent l’influence des princes et des seigneurs. Des disputes théologiques et . puériles divisent d’abord lessavans; maiselles exercent l'esprit et le préparent à une nourriture plus substantielle. Le goût se montre déjà par les efforts simultanés des savans et des universités de Bologne, de Vienne, de Paris et d'Oxford. Enfin les sciences d’obser vation elles-mêmes commencent à naître, et les beaux-arts, quoique grossiers, sont cultivés.

Désormais le triomphe des lumières est

assuré , toutes les tentatives criminelles pour ternir leur éclat seront vaines, et les peuples vont voir s'ouvrir devant eux une brillante carrière. Dans l'impossibilité où nous sommes de suivre désormais les progrès de l'esprit humain chez tous les peuples de l'Europe , nous nous contenterons de jeter un coup-d’œil sur les principaux événemens qui ont favorisé Le triomphe de la raison.

La pensée a pris son essor, elle germe dans un plus grand nombre de têtes; on rougit déjà de la barbarie et de la servitude des siècles précédens. La Suisse secoue le joug de la maison d’Autriche, défend avec un courage héroïque son indépendance, et Philippe-le-Bel, dans ses démélés avecle pontife romain, pose des bornes aux envahisse- | mens du Saint-Siége ; en Allemagne, la Bulle d’or débrouille le cahos de l'édifice politique , la haute féodalité y consolide son pouvoir, qui s'écroule en France et en Angleterre; Gênes, après mille fluctuations , adopte un gouvernement plus régulier ; Florence assure son indépendance ; et Venise, sur le point de succomber, se relève, et fortifie par des combinaisons plus savantes

les élémens de sa liberté et de sa puissance. Les Portugais fatiguent les mers de leurs courses audacieuses; leurs aventuriers, en agrandissant l'étendue du monde connu, ouvrent au Commerce un immense marché.

Enfin on aperçoit déjà les premières oscillations d’un système d'équilibre politique parmi les puissances européennes, surtout lorsquele Nord, en adoptant le christianisme, appelle avec lui la civilisation. En Orient, des hordes barbares originaires des bords de la mer Caspienne fondent sur lempire grec, et Constantin Paléologue meurt glorieusement en défendant ses droits ; son trône et son empire sont la proie des vainqueurs.

Des savans, des gens de lettres , que le glaive ottoman refoule jusqu’en Italie, ÿ sont accueillis par un pape éclairé, Nicolas V, qui fait traduire les précieux manuscrits qu'ils avaient soustraits au pillage.

Si l'Italie était toujours le centre des lumières, l'autorité spirituelle de son chef principal déclinait cependant avec rapidité ; la pragmatique sanction jetait en France les fondemens des libertés de l’église gallicane ; le concordat de Frédéric III réglait l’inter-

14 INTRODUCTIOK. "

vention des papes dans les affaires de l’Allemagne , et le concile de Constance établissait sur de justes bases la discipline ecclésiastique. Les orages politiques, à l’exception peut être des dissensions des deux roses en Angleterre , deviennent moins fréquens, un besoin général de repos se manifeste, et les rois en profitent pour miner peu à peu l'influence des parlemens ou des états-généraux, Dans le besoin universel de s’instruire, on perd de vue la liberté ; on jouit avec reconnaissance des biens acquis ; la vie sociale s’améliore , le commerce, la navigation s’étendent et créent des besoins nouveaux : le papier, la gravure, la peinture à l'huile, sont inventés , et l’industrie chaque jour fait de nouvelles conquêtes.

Nous touchons à une époque importante où les mœurs ont pris beaucoup plus de douceur. L’érudition , le goût , guidés par Dante, Boccace et Pétrarque, se développentenfin, et l'étude approfondie de l’antiquité, l’imitation de ses précieux modèles , occupent tous les esprits. La découverte de la poudre à canon, en changeant le système militaire de l’'Europe, oblige de poser les principes du droit

INTRODUCTION. 15 des gens ; l'imprimerie, admirable invention : vient hâter par sa célérité la propagation des connaissances, et rendre impérissables les œuvres du génie et les fruits de la civilisation ; enfin la découverte d’une quatrième partie

du monde couronne tous ces nobles efforts,

qui vont changer état moral, physique et politique du continent européen. Voilà les étonnans résultats obtenus dans les quator- Zième et quinzième siècles.

L'Italie, au seizième siècle, jette toujours un vif éclat, et Léon X, protecteur éclairé des arts, ÿ règneavec splendeur, Cependant le patriotisme s'éteint peu à peu: Gênes, il est vrai, se relève sous André Doria ; mais Florence a cessé d’être une république et est passée sous le patronage des Médicis ; Venise décline avec rapidité, et Rome,qui continue d’être le centre des lumières et de la civilisation > Fatigue le monde par ses intrigues. Luther, Zwingle, Calvin , font faire un pas nouveau à l’esprit humain ; leur réforme fait des progrès, et embrasse une partie de l'Allemagne et de la France , plusieurs états dun Nord et l’Angleterre. D’une autre part, la célèbre bataille de Lépante arrête les envahissemens des farou-

Lit: au 7 16 INTRODUCTION. 1 ches sectateurs de Mahomet, et devient le si-. gnal de leur décadence et le gage de la sé-.

curité de l’Europe civilisée.

Le fils hypocrite de Charles-Quint exas+ père ses sujets par son odieux despotisme. Pas un des mouvemens les plus énergiques dontt l’histoire nous offre le tableau, les Pays-Bas: s’affranchissent de l’oppression que le tyram faisait peser sur eux, et forment une confé-. dération républicaine et protestante, qui, dans l’énergie de son jeune âge et par son active industrie, va s'élever au plus haut point de glôire et de prospérité. Elisabeth gouverne sagement l’Angleterre.Aprèselle les: préjugés aveugles qui dominent les Stuarts; leur obstination pour le pouvoir absolu, leurs: débauches , amènent la révolution de 1688; qui exerce la plus heureuse influence sur le: développement et la stabilité des institutions libérales de ce pays. Comme toutes les révolutions de ce peuple séparé de l'Europe, celle du dix-septième siècle retentit à peine. chez les autres nations, etles progrès qu’il fait dans la carrière de l'indépendance restent stériles pour le continent. Ainsi, depuis le commencement du seizième siècle jusque

ES

INTRODUCTION. 7 vers la moitié du dix-septième , l'Espagne, enchainée par le despotisme de ses rois, est déchue de sa puissance ; VAngleterre est toute occupé de ses dissensions intestines :

le Nord commence à se laisser pénétrer par les lumières; l’Italie a perdu toute son importance politique ; le Portugal et les Provinces-Unies prospèrent à l’ombre du commerce ; et la France, malgré ses guerres de religion, jette les fondemens de sa supériorité en Europe.

Le génie de la nation française a porté à leur maturité tous les travaux de l'esprit humain, l’avenir est rempli d’espérances, mais un prince superbe en recueille tous les fruits. Sous Louis XIV, l’ombre même de la liberté s’efface , le prestige de la gloire, un luxe musité, l'éclat des sciences, de la littérature, des beaux-arts, fascinent les yeux de la nation. Ses chaînes s’appesantissent. Toutefois une protection spéciale accordée à l’industrie’, au commerce, aux savans > AUX artistes, une administration intérieure dirigée par des ministres éclairés, la fondation d’un grand nombre d’établissemens utiles, couvrentalors d’un voile officieux la révocation de l’édit HIST. DES INST, MODERNES. 2.

18 INTRODUCTIOK. | de Nantes, les profusions, les fautes et la vanité de ce prince,

L’Angleterre n’a pu dans son sein conso lider le gouvernement républicain , elle se livre avec imprudence à la merci des Stuarts ; qui trahissent encore la nation et sont une ses conde fois dépouillés de la couronne. Le peu ple s’emparant de la jouissance de la souveraineté, en offre l’usufruit à un prince de som choix en lui imposant des conditions sévèress comme sauvegarde des libertés publiques:

Le traité de paix de Westphalie établit sux des bases solides la constitution de l’empiré germanique; les Provinces-Unies prospèrenti Gustave-Adolphe, Christine, Charles XIE, apparaissent en Suède, Jean Sobieski em Pologne ; la civilisation continue à s’enfoncer dans le Nord, et Pierre-le-Grand, un de ses glorieux propagateurs, devance les progrès lents de cette fille du temps; il laps pelle dans la Russie encore barbare, ly fixe invariablement, et lui prépare des triomphe ultérieurs que retardent cependant le poidi du sceptre des despotes qui lui succèdent, e: qui ne tolèrent qu’une civilisation imparfaite:

Le dix-huitième siècle est plus brillant

+ L ‘He CL til

Fe, vs INTRODUCTION. 19

vers sa fin que dans tout le reste de son cours. La France, sous un roi débauché , est en proie a l’immoralité et à des Le puériles ; l'empire est déchiré par des guerres intestines au milieu desquelles Frédéric IT jette le plus vif éclat ; la Russie commence à peser dans la balance de l’Europe; la Suède se régénère; la Pologne s’efface ; et sous Pombal, le Portugal tente un généreux effort. Mais l'émancipation de l'esprit humain approche, les philosophes posent et discutent les principes éternels de la raison , l’Encyclopédie est publiée , les colonies mo de l’Amérique déclarent leur indépendance, et la révolution française , comme un immense volcan, vient éclairer l’univers.

L’affranchissement des colonies anglaises de } Amérique du Nord , qui n'avait d’abord

été envisagé que sous un point de vüe politi-

que, a exercé une influence morale d’une:

toute autre nature. Les colons, libres d’un joug altier, ont adopté avec sagesse un gouvernement à l’abri des grandes commotions,, parce qu’il repousse larbitraire et Le despotisme, qu'il fait concourir le plus grand nombre au maintien et à la direction de la

chose publique, qu’il est fondé sur l’amour de la patrie, la force , l’économie et la tolérance , seuls élémens politiques capables de développer avec rapidité la puissance et la prospérité d’un peuple.

Mais l'événement le plus remarquable du siècle dernier, est la révolution francaise, dont l'influence immense s’est étendue sur l'humanité tout entière. Cette révolution a:

discuté et fixé les droits de chacun; elle a: flétri les priviléges, le droit divin et les su-: périorités injurieuses et fictives que certains, hommes veulent s’arroger ; elle a démontré:

à tous les citoyens combien était utile leur: participation personnelle ou indirecte à l’é-tablissement des institutions et à la directiont des intérêts communs. Un amour ardent de:

la patrie, une énergie nouvelle dans letravail,, des efforts heureux tentés par le génie, ontt été le fruit de son impulsion; puis elle aa réuni tous ces liens physiques et intellec-tuels, pour en former une propriété com-mune dont chacun put s’habituer à voir dé-.

pendre son bonheur et son, indépendance.

Tout le corps social a été mis par elle en vi-+ brations dont les mouvemens se sont propa-"

INTRODUCTION. at gés jusque chez les peuples les plus éloignés et les plus grossiers; chaque jour nous apprenons à mieux apprécier la justice, la rectitude et la sévérité des principes qu’elle a posés ; c’est à nous de les développer, de les étendre et de les féconder.

Les fruits de la révolution française ont été immenses , et ses résultats glorieux : la France à retrouvé le calme et la liberté à l'ombre d’un gouvernement constitutionnel ; da Bavière, le Wurtemberg et le pays de -Bade ont imité son exemple ; le Polonais a Presque retrouvé une patrie ; les Pays-Bas ont aussi fondé leur bonheur sur un gouver- mement représentatif; de même que la Suède, la Grèce va recouvrer son indépendance; ænfin l’immense Amérique du sud, le Mexique, Haïti, doivent encore à la France la berté dont ils jouissent sous leurs gouvernemens libres et fédératifs. L’impulsion moæale imprimée à l'humanité par la France est loin dese ralentir, et chaque jour les heueffets de cette régénération viennent frapper nos yeux et atténuer l’horreur que doivent inspirer les excès qui ont amené ces étonnans résultats,

En nous resserrant dans les limites d’un résumé , nous nous sommes dès lors imposé la loi d’omettre des choses utiles à connaître en adoptant toutefois une marche qui nout permit de rassembler le plus grand nombre possible de faits. Nous avons pris l’organisa tion actuelle de la France pour type généra des institutions des autres peuples, et nou nous sommes astreints à ne faire connaîtr” que les différences qui pouvaient existe” dans les institutions des autres pays comparé* au nôtre. Ainsi nous passons 1er EEl sur les gouvernemens représentatifs toute les fois que l’organisation des chambres, I] tenue des séances et la marche des délibéra:

tions sont à peu près les mêmes que dan notre patrie. Nous nous abstenons égalemen:

de parler de l'administration intérieure, di l'organisation militaire et navale, de la hié* rarchie du clergé, quand tous ces objets om de la ressemblance avec ce qui-existe che?

nous. Ce plan nous a permis de faire ressorti! des choses importantes que tout autre ol de rédaction nouseüût contraints de passer soui silence, - |

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