XXIX

IVos observations n'étaot pas uh jugement , ^é*^ ront naturellement présentées sous la forme du* bitative y et elles seront aussi' rares qu'il nous sera possible de le faire sans trahir la dause du genre humain^: ce Recueil et ces observations pourront servir de matériaux aux hommes qui écrivent sut le droit des gens et sur le droit public.

Nous pensons qu'on ne peut faire un bon ou«> Trage de doctrine sans avoir long-temps et pro* fondement étudié les institutions pratiques dei peuples civilisés } c'est la méthode suivie par uiris^ tote , qui, avant de composer sa politique , avait recueilli et commenté , suivant le témoignage de Diogène *- Laërce , les constitutions de cent cin*^ quante-huit peuples différens«

Si les anciens n'ont pas fait de grands progrès dans la science du droit des gens , ils ont du moins connu et assez bien défini les principes du droit naturel ; et quant à cette partie du droit public qui s'occupe de l'organisation des gouvernemens ^ on peut douter si nous sommes plus avancés qu'au temps d'^mfofe (i).

(i) M. de Taitoret dam l'ititroducûon de son Histoire de la L^ ' ^islatioQ , procède i rétabliMemént de la société politique commtf Aristotef il part de ce principe que Vhoiiiine est né sociable; qii'il à beaoin du leeours de ses semblables. L'uniop de Fbomine et de la iemme pro4uit la i^inille> les cbefl» de famille se réunissent et se doiir* âeàiàeê chèS§ pour faire tetpecter la Toloncé t»mavùLnt i delà las dt* terfcs fiinntt de gouTf ri&tamil. ^ ..

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Oh n^n doit pas être étotiné zee-gtianci'pdDiicxifee à îsohmiipreâque toutes les formes de^ouveitiemeot) et an aussi puissant génie 'était bien capable d^éA taisiries vice^et d'endéduire 1^ véritâblesprincipesi

Le igouvernément monareliiqùe avait existé cfae WAssy riens; il pariftit avoir été de ôeux que M.Pori* iorei appelle si justement des tnonàtchiés despo^ iiqu^y c'est-à-diré deces états où, suivant iiÉris^ totej la loi fcMidamentale est la volonté du princei Le goiiveirnement était si despotique ^ que la pro'^ priété de toutes lés terres appartenait au roi , qtiri les eédait moyennant ilne redevan<ie ; il avait aùsdi droit 'absolu de Vie et de mort ; on se^preM^teroait devadt kii comme 'devant un dieu.

On trouve dans l'histoire de ce peuple la preu^ l^e le. principe de l'indépendance des nation^ était d^à connu ; mais on faisait périt- lès prisonniers de gueirre dans les supplices;; plus tard on les ern^ lilciyaati^ travaux |>ubli€S;

•Arîstote cotinut aussi k <ioiistitiitiol> des Pké^ htciens de Tyretide Sidon. Malgré lès doutes exprimés par un savant aussi distingué que M. dé Pastorei y il est difficile de croire que leur gou-»- Vememént n'ait pas été démocratique, ou dU moins aristocratique., comme le fut celui de Cà'ethage, leur i>ids Vrltlatite cdôùîé; au irioînfe PhiÀtorien de I9 I^i^atioa iie fouruit-il aucuxMl preuve contraire^

L'Egypte <^ long-temps soumise à la domination arbitiiaire d'i^n seul (i) , tombait de temps à atitrû ^dans l'anarchie poptikire , poUr devenir ensuite la ^roie des conquérans de l'Ethiopie , de la Perse et Ide la Grèce. Le goavernement était fei**tement 'entaché de théocratie ; on y connaissait Phécëcfité <du sacerdoce , la divination ^ les prophétie», 4és "«Graciles ; les ^pi^éfares étaient rèvétns de b -puis» %ance judiciaire ; ik étaient seuls dépositaires de •l'eiiseignement-; les rdis étalent sous leur tutelle» l^ïts tard , des honïmes habiles surtot diminuer tenir influence^ mais les prêtres conservèrent ti^ 'grstod pouvoir. Rien ne ressemblcplùsà l'anoieli ^ôtivernement d'Egypte que Fétat actuel 'de l'eiki* f^re ottoman ; le chef de l'état , quoique absolu y "test <:ib%é de se soumettre à k Idi -divine , 'teUe vqu'elle eét ^pHqflée per 'les prêtres.

Les Grecs avaient des relations fréquentes «aWd i^Egypte , dont ils "oofinaissaient par&itémenlt les institutions^^ à l'égard ^les Hébreux^ jpiéut^étre Aris-^ -tote ignora-^t-il (s) jt[S(|'a%4'existenee de bette petite nation , d'origine arabique , concentrée dans ^^n ^ys pautre 'et de ipeu distendue ^ mais dont les livres ont acquis eh^ nous un ^i grand '«UijpirCii

.(i). M.' de Pastoret, Histoire de la L^islation , 1. 1 1 {>. 3, . • ^

h) C'est Topiniou de M« de Pastoret /Kisu de la Lëgislat. y t. IV # I1.467, 470: im rabBta prîténd i^i/AriitQU aVait âe idétrUit ^

( XXXJï)

Util jpomt de lui faire occuper dans Phistoiré Uiië phice que les anciens n'auraient pas soupçonnée.

Quoi qu'il en soit , le gouvernement primitif de» Hébreux était purement théocratique ; ils n'avaient pas d'autre monarque que leur dieu Jebovah ^ dont Moïse eut l'art de se déclarer l'interprète. Les Hébreux formaient une &mille plutôt qu'un peuple; ils étaient divisés en tribus; et c'était le chef le plus habile, celui qui savait le mieifx faire parler Jéhovah, qui obtedait le plus de crédit^ et le pouvoir momentané de diriger cettehorde ignorante et superstitieuse. Le grand prêtre était leur véritable souverain ^ et 1$ juges n'étaient que des généraux soumis au pouvoir théocratique. Les rois qui succédèrent à Samud furent des despotes soumis^ comme en Egypte^ à l'influence du sacerdoce y dont ils étaient forcés de respecter les décisions, sous peine de perdrd leur couronnée

Les Grecs connaissaient pàr&itement les insti» iutions politiques des rois des Perses^ dont lèl pouvoir despotique ne peut être révoqué en doutei par personne^

Le despotisme parslît être la maladie endémique! de l'Orient y comme la peste^

^ristote avait Ëiit une étude spéciale de la cons^ titution des Carthaginois, et d'après ce qu'il nous en a transmis, on tie peut s'empêcher derecon^ naître que cette constitution était fort ingénieus»jr

/ elle seirapproche beaucoup de la constitution fran* çaisede 1796. Le peuple, en assemblée générale^

' cojnposéejdetouslesoîtojens payant un cens dé* terminé^ élit les magistrats, fait les lois dcfinances, déclare la guerre et la paix; le; pouvoir exécutif ^t Gopfié au ^nat et aux. magiaft rats. Le sénat se

. divise en deux conseils , celui des. anciens, chargé des affaires générales , et le conseil des cinq, chargé des affaires secrètes et de surveiller l'administralion.. Les sénateurs sont à vie ; ils sont présidés par ^leux magistrats annuels nommés par le peuple , •ous le nom de sufèt^a.

Les cinq sont tirés du conseil éè». anciens.

. Aristote fait observer comme signe 'Certain 4^ l'excellence de ce gouvernement , que jamais sédition n'a troublé l'iE^t^t , et que jamais tyran n'a menacé la liberté. C'est, en effet,, là. le problème à résoudre quand on veut constituer une nation. , ^ Lies Grecs avaient entre eux un droit des gens à peu près semblable au droit actuel Européen, fondé sur l'usage et sur les traités., Us devaient ce bienfait ji l'établissement du conseil des^amphybtions , dont le.sayant Barbey roc exagère Fan tiquité en le fai^ ^sant remonter jusqu'à x4 siècles avant l'ère vul- . gaire.

Ce consQil était le lien d'une espèce de ligue fédérative ; oiais il ne parait pas. qii^.cpli^u ait >ét«

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pins puUsaiit, que li'est aujoutd'liui celui de la coufédération gerpaanique.

On a conservé le serment que prêtaient les états qui étaient memblrès du conseil. C'est un mono-^ ment fort curieux : ils s^obligent pendant la guerre de ne point détruire les villes et de ne point inter^ dire l'usage des eaux courantes. Ce serment était terminé par une imprécation terrible contre ceux qui s'en rendraient violateurs j mais ce qui était plus effrayant, la confédération devait prendre Ici armes contre eux , et tirer vengeance des infrao*^ tîons par le fer et par le feu.

Barbey rac rapporte, d'après Hérodote, le pacte iait entre sept des principaux Persans pour l'élection d'un roi; ils stipulèrent qu^ils auraient une libre entrée dans le palais , et que le roi seraittenu de prendre une fecûme dans la famille de l'un d'eux.

Ce n'était pas pousser la prévoyance bien loin , et cette-Charte n'était pas difficile à violer.

On place dans le cinquième siècle avant l'èM thrétienne le premier traité entre les Romains et les Carthaginois dont le tettenôus a été conservé» Cette convention part d'an principe injuste, «A limitant le droit de naviguer en pleine mer ; H dibr^ vente d^s marchandises est assurée en àc* ^ttant dè4iimp}es diriMts 46 location ou marelié^

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. iië traita d'alliance entre les Remaini et les l^ tins, dé l'an 493 , contiedt la reGonnaissadce du -ptiù<npQ de nndépetidance des nations , et de i^ég»litë dans le partage da bntin ; il garantit que justice sefa faite a cebx qui ont librement 4tontractë , dans chaque pays respectif où l'engalamenta été passé} d'dii là aiéiime cpieles contrats tout du droit des gens*

Les Grecs en se coalisant contre les Perses'^ ^& 47g ) g'trrâtissént la sépulture k tous les Grecs tDorts dans la guerre de l'indépendance ; ils s'obligeât dé nouveau à ne pas détruire les villes helléoiques fidèles 11 la cause nationale. Quant aux autres , on peut les dépouiller comme celles des Barbaree; ee qui prouve qu'il n'y avait pas de droit des gens reconnu entre les Perses et les Grecs: mujourd'litti dans toutes lès guerres/ oâ respecte les propriétés {privées.

Chez les anciens , les traités étaient gravés suc des colonnes; mais on troure, en 465, l'exemple d'un traité secmt entre les Lacédémonieus et les -Thasiens*

Un décret àei Athéniens ^ de l'année 4âg , sur k réunion des Hatéens au territoire de l'Attîque, est conforme aux principes du droit des gens ni^ turel : ou y stipule , en faveur des Platéeiis , l'é- IpUté dek droits y à l'exception pourtant des charges d'archonte , du aaoerdpCft | oisi da l'intendanœ des