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(ooratiies ? L'Etre suprême y qui porte une ëgala ^ffectiou à tous les hommes, a-til pu vouloir que trente ou quarante millions d'habitans fussent lea esclaves ou la propre chose d'un de leurs sembhn blés. Le plus éloquent orateur de rassemblée cou» stituante, Caxalès, a dit à la tribune nationale, le 28 m^rs 1791 : (c Je ne pense pas que le roi reçoive sa couronne de Dieu et de son épée; je n'admets pas ces contes ridicules; il la tient du vœu du peuple ; il y a huit cents ans que le peuple français a délégué à la &mille royale soi> droit au trône, ^o Voilà comment il faut défendi^e la noyauté quand on veut la rendre respectable.

La royauté n'est donc pas un droit , mais une charge , une magistrature, un mandat. Ce mandatest sans doute le plus auguste de ceux qu'on peut remplir , à cause de l'étendue et de la difficulté de la tâche que le monarque s'impose ; mais ce mandat entraîne toujours une responsabilité effective, ainsi que nous l'expliquerons tout à l'heure.

Le principe de la souperaineté réside donc es* sentiellement dans la nation y comme l'a dit l'assemblée constituante. Cela ne veujt pas dire que chaque individu dans la nation eterce par lui-même cette souiferaineté ^ car il n'y aurait que des gouvei:nans et point de gouvernés : cela signifie que ceux qui en sont dépositaires la tiennent d'elle , et non d'eux-mêmes ) ou d'une autorité étrangère. \\

j^n des soav^Fsâns., comme Jean SatnsrTçi^r'e, ^«S^ ODtreconojp tenir leur po&yoir diipape»

Dans le fait, ce qufan appelle l^ spuy^r^^înet^ ^ Q?est^à-d) re la réunion des. p&iiivoîr^ socîaiax , réside^ dans ceux qui ^exercent réellement, soit monarque, soit corps arîslocFatiqui^^soit a^eml>l^pQ^ pulaire.

On.k'effi*aie de œ mot, sout^nûneté du^peupU^ Mais un komme qui a bien coonu: le pouvoii* , efc| qni l'aimait au plns.hauti d€gré, Napqléon > ne Cit> jamais difficulté de la neoonnaître., et il o'enÀ pas» été moins puissant (i).

On oppose aujourd'hui a a principe de la souyeri laioeté du peuple, une absti^ctjop. qn'on aj^pedle^ léffMmité ; si on prétend par U qpe le trône est 1% propriéfaé ou le patrimoine d'une famijile » noua^ n^hésitOQS pas à nier ce prétendu principe.

& l'on vont dire, que k Nation a conféré la pre?*» ipière magistrature héréditairement à une famille ^ et que cette disposition doit être respectée, pfirc% qu'elle est dans l'intérêt de tous, nous sommes parfaitement de cet avis.

Tout pouvoir reconnu et appuyé sur les lois est légitime; il n'y a d'illégitime que lia pouvoir absolu^ qi^i attaque les droit& des. nations, et les drpits prir« mtifs d^ liQipiEpe^. : cet^e illégitimité ne peujt j^

q^ai» être oQjuy^eFt^.

(i) n en (ut db même et Charleiiia^*,

Tlan des Annales.

Quabck nous avons conçu la. pensée de €e$ An«i jfLtAd&^ nous avons oru que nous devions nous interA ^rê toute espèce de réSexion critique sur les actot qu'elles doivent renfermer.

Mtiis en examinant ^ensemble d«i institutionfli politiques , et en lisant avec attention les ouvrage» des publicistes , nous avons aperçu si souvent l'er.^ reur à côté de la vérité ; cette erreur nous a para quèlq^jcfois sortir de sources si respectables, ei» obtenir un si grand crédit sur les hommes , qu'il nous a paru nécessaire d'offrir en note des observations critiques partout où nous croirions décour^ yrir une erreur grave.

IMEais nous, nous interdirons surtout la polémique ou l'a satire ; nous supposons toujours que 1^ intentions ont été pures ; nous n'examinerons pas non plus la convenance politique de telle ou telle mesure*

Nous ne relèverons que ce.quinous paraîtra être une violation des droits j^ et notre opinion sera toujours appuyée d'autorités,

Citoyen d'im pjiys libi;e ^ nou^ pouvons dire la vérité sur les actes de tous les gouvernement.} comblé l^bmipe, nous avons un devoir à remplir envers l'humanité toute entière : nou^4.^yoi|iS pro^

( 3txvm )

tester en son nom contre les pnncipes pernicieux,, destructeurs de se3 droits (i).

Si c'est une innovation à l'usage pratiqué par' la plupart de nos devanciers , elle n'eat pas pourtant sans exemple j le savant Barbeyrac^ et M, de jPostoret y non moins érudit , mais supérieur comme publicîste , l'ont essayée pour tout ce qui nous reste de monumen$ de droit public dari$ l'ancienne lé-r gislation.

Nous travaillons , il est vrai , sur des actes contem-^ porains ; mais , pour les juger , noua sommes placés^ dans une position aussi indépendante que celle du philosophe de Stagire^ et que s'il s'agissait des actes des républiques de la Grèce et de Rome ; et d'ailleurs n'est-ce pas un noble exemple à doni;ier, que d'examiner avec iinpartialité ^ sans déclamation, et dans le seul intérêt des principe^ , 1^ légitimité des actes des gouvernemens ?

C'est le vœu de notre siècle : le jugement de l^i postérité commence du moment qu'ils sont misi au jour , et il appartient à celui qui les lègue à cette postérité d'être le rapporteur de ce procès ei^ première instance.

(i] Ce travail n'a pu être commence qu'au 5." Tohime; pour j «uppléer , nous donnerons à la fin de cette • dissertation des ob^ •ervations ; à Vimitation du président Hénault , de Mably , e\ ^Amehtde laJBoussaye, dans sa pré&ce sur leRwueil des Traité», de Fre d, Léonard'. ■