ABT. XI

. La libre commtinîcation des pensées/jB^^dés opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler , écrire-, imprimer librement,. .sauf à répondre de l'abus de cette liberté, dans, le^ cas. déterminés par la loi.

Slainën critique ^par Bentbam. „ .Rotation de, VE:fcan^n .etlXuiponti . .,,.;; .\. critique^ .

La loffque de cette compost^, «lie critique sCexprime encore tion ne, vq,\it: pas ^çuxque Ja ici avec im orgueil intolérable y polâîqùe, Quand vq^rer^ççnr. et il ac<:iuse TAissemblée de ne

f CCCXIil )

iffere», un dbnc , vous pouvez pas savoir ce qu*felle a vouTk^^ . présurnerquela proposition don<* tandis qu'il est évident qu'elle a, ' née comme une conséquenç&j est entendu garantir la liberté de en contradiction directe avec la la presse , et interdire touteproposition antécédente, ou qu'il, censure préalable., .ny a, ri^n. de comn^ûn entre les M. Dumont e&fr presque d'a- 4eux,^ yfe qu'il vaudrait mieux pré-

La liberté de communiquer venir q^ue punir. On ne sait ce ses opinions est une branche de qu'il veut dire, quand on lit la liberté, et Id liberté est un qu'il doit y ^voir une différence des quatre droits ' naturels sur. ^utve la liberté de publier des lesquels les lois n'ont pas dp opinions religieuses et politi-. pouvoir^ H j- a deux manières ques , et celle de publier des lid' â ter cette liberté Wune, avant- belles diffamatoires sur de^j. qu'on en fasse usage j par pro- bommes publics et privés. nibitiofi y l'autre , après qu'on Est -ce que, dans ce cas ^ s*en est, servi * sous forme de M . le membre du conseil sour peine* Qup fait cet article en. verain voudrait d'une censure faveur de la. libeAé ? fl la ga- préalable ?

rantit de toute ^éne antérieure /, . mais il IfL laisse exposée 4 tx)ute peine postérieure.

Ce n'est j, dira-t-o/i que l'abjus de la liberté qui sera puniss€t^ ilc* Soit ^ mais j' a^t-il moins de liberté dans Vabus que dans, l'usage ? Si 7>ous appelez^ lil^rlé^ l'inferdiction aussi bien que la, punition , il s'en suit que liberté et contrainte sont sj^nonj-mes.

D'ailleurs , qu'entendez^vous par abus de liberté ?^otM ce qu'il fallait définir. Jusque-là je ne sais, ce que vous me donner $ vous ne le savez pas vous-mêmes. Tout exercice de Uberté qui déplait à ceux qui ont le pouvoir ^ passe à leurs reux pour abus* Quelle est donc la sécurité que vous donnez à la nation contre les législateurs futurs ? f^ous dites : voilà une barrière qu'ils ne pourront pas franchir ^ mais vous déclarez en mé.me temps qu'il leur appartient de i)iettre la barrière où il Içurplati.

Une notion commune et juste , par rapport aux délits , c'est qu'il vaut mieux prévenir que punir ^ dans V article que nous examinons ,. of% suit la, inçxime contraire. ^ On rejette l'idée de prévenir y on se borne à punir. Je ne dis pas qu^en ceci on ait tort / car pour prévenir^ les délits de la presse , il faut soumettre les écrivains^ à une censure prjéliminaire J moyens si pleins- d' inconvéniens qu'il vaut mieux adopter la marche opposée»

Mais n'jr a-t-il point de distinction à faire, soit dans le mode 4e publication > soit dans, la nature des choses qu'on publie ?

( CCCXMI )

jidmettez l'article téltjuHl est / il s* en suit ^ non^seulement qu'm fiomme peut publier toutes sortes de libelles contre VEtat ^ contn les individus j, sans ^' on puisse Ven empêcher , mais encore qu'il peut choisir pour cela tous les moyens quil lui plaît : discours publics , affiches, placards , représentations théâtrales ^ estampes, caricatures j impressions j etc. / tout cela J diS'^Je j il peut h faire sans qu'on puisse le prévenir j il n'est soumis qu'à dès peines postérieures*

Ce n'est pas ici le lieu d'examiner si les inconyéniens de celte liberté ne seraient pas moins grands en effet que ceua^ d'une reSt friction préliminaire ^ ceux de la cens^tre ^ tout ce qvie je veux 4ire, c'est qu'il j a une différence entre la liberté de publier des opinions sur des matières politiques et religieuses > et celle de publier des libelles diffamatoires sur des hommes publics ou pli' vés. llja une différence encore plus sensible, entre publier par écrit et publier de vive voix ou sur un théâtre j haranguer k peuple dans les carrefours ou l'assembler par des placards. On conçoit très'bien qu'un législateur pourrait laisser une entière liberté à la presse , sauf à répondre des délits , et en Thème tenms interdire les moyens de communication qui s'adressent plus ai" rectement aux passions de la multitude jet qui peuvent Vesylavimtt ftyant qu'on ai} £u le temps dy porter repiède^