CUM

27 — Dispositions touchant le crédit affecté aux chanoines, voy. Ibid.» $ IV Exercice 1885» n* 8 (Cultes); S V, Exercice 1886, n^ 8 (idem).

28 — Dispositions concernant la suppression du Chapitre de Saint-Denis, voy. Ibid, § IV Exercice 1885. n*» 8 (CuUes).

29 — Dispositions relatives aux Facultés de théologie catholique, voy. Budget oéNéRAL de l'État, § IV Exercice 1885, n° 8 (instruction publique) et n* 11.

30 — Propositions relatives à la suppression des Facultés de théologie caiholique, voy. Facultés DE Théologie.

31 — Projet de loi de crédit applicable à une indemnité aux anciens professeurs des

Facultés de théologie catholique, voy. Crédits

SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES, § Vif, n<> 30.

32 — Interpellation relative à la suspension du traitement de six prêtres de la Vendée, voy. Interpelutions, n"* ftO.

33 — Interpellation touchant les décrets du 26 mai 1885 relatifs à la désaffiaetatioii du Panthéon, voy. Interpellations, n^ 89.

34 — Questions touchant des faits reprochés à l'autorité diocésaine, dans le département de la Charente*Inférieure, voy. Questions, q« 55.

Voy. Conseils de Fabrique.

Crémations.

Inbumations h

CUMUL, voy. iNCOMPATISILnrÉS PAIItEIIENTAlRf:S.

DÉG

DÉG

DEBASSEUX (Époux).

Projet de loi relatif à un échange entre ces particuliers et TÉtat, voy. Échanges d'immbobles, D« 20.

DÉBITANTS DE BOISSONS, voy.

Boissons, n^* 1&, 15.