ÉCOLE NATIONALE DES [BEAUX- ARTS

1 — Projets do lois de crédits applicables à Tagrandissement de TÉcole des Beaux-Arts, voy. CaÉDrrs supplésientaires ou extraordinaires, 8 VII, n« 4, et g XI, n« 2.

2 — Observations relatives à l'organisation de cette École, voy. Budget général dk l'État, S III Exercice 188^, n« Il (Beauas-Arts).

3 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet de modiûer le projet de loi déposé le 19 janvier 1882, relatif à l'agrandissement de rÉcole nationale des Beaux- Arts [21 mars 1884] (L, n» 2711 ; an., S.O., t. 1, p. 529). — Commission (F., n» 20, J.O. de 1881, p. 6578). — Rapport, par M. Ménard-Dorian [7 avril] (I., n« 2780 ; an., t. 1, p. 714). — Avis de la Commission du Budget, présenté par M. Antonin Proust [10 juin] (I., n« 2853; an., S.O., t. 3, p. 146). —Adoption [18 décembre] (A., S.E., t. 3, p. 1008). =^ Présentation auSéîiat [18 décembre 1884]- — Rapport par M. Edouard Millaud [3 février iSSb]. — Adoption [i2 février]. = Loi du 13 février 1885 (J.O., p. 809; B. des L., n« 15.167).