YONNE

Auxerre fl'* circoDScriotion)

ALGÉRIE

Alger (2* circonscription)

S III. — Vérificalion des pouvoirs.

1 — Elections contesiées.

Ain, arrondissement de Gex. — Rapport, par M. Belle (Indre-el-Loire), sur l'élection de M. Pra- DON [11 novembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 193). — Discussion [ik novembre] (p. 204). — Sont entendus : MM. Gatineau» Belle, Rapporteur; Pradon. — Adoption des conclusions du Bureau et admission de M. Pradon (p. 205).

Ardennes, arrondissement de Youziers. — Rapport, par M. Salomon, sur l'élection de M. Etienne de Ladougettb [26 novembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 292). — Discussion [3 décembre] p. 3k6). — Sont entendus : MM. de Ladoucetle, Salomon, Rapporteur. — Adoption, au scrutin public, des conclusions du Bureau tendant à une enquête parlementaire (p, 353) ; liste des votants (p. 365). — Commission chargée de procéder à l'enquête (F., n« 27; J.O., de 1881, p. 6784). — Rapport, par M. Versigny [ft mai

1882] (I., no 778; an., S.0.,t.2,p. 10; an., t. 2, (p. 390). — Discussion [9 mai] (A., t. 2, p. 79). — Sont entendus : MM. Salis, Versigny, Rapporteur.— Adoption, au scrutin public, des conclusions du rapport et validation de l'élection (p. 8ù); liste des votants (p. 102).

AvEYBON, 2« circonscription d'Espalion. — Rapport, par M. Duclaud, au nom du 2' Bureau, sur l'élection de M. Denayrouse [10 juillet 1884] (A., S.O., t. 2, p. 6^9). — Discussion [19 juillet] (p. 75/i). — Sont entendus : MM. Andrieux, Duclaud, Rapporteur; Waldeck-Rousseau, Ministre de ^Intérieur; Rodât. — Adoption, au scrutin public, des conclusions du rapport tendant à la validation de l'élection (p. 765) ; liste des votants (p. 770).

Cantal, arrondissement de Saint-Flour. — Rapport, par M. Achard, au nom du 2« Bureau, sur l'élection de M. Amagat [1" décembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 333). — Discussion [3 décembre] (p. 354). — Sont entendus : MM. Amagat, Achard, Rapporteur. — Adoption, au scrutin public, des conclusions du Bureau ten-

ÉLE

dant à riDvalidation (p. 362) ; liste des votants (p. 366).

Cher.

1. — 2* circonscription de Bourges. — Rapport, par M. Frédéric Tbomas, sur TélectioD de M.BouiARD [11 novembre 1881] (A., S.E.,t. 3, p. 200). — Adoption des conclusions du rapport tendant à l'admission de M. Boulard [H novembre] (p. 205).

2. — Arrondissement de Saint- Amand. — Rapport, par M. Frédéric Thomas, au nom du 2« Bureau, sur l'élection de M. Bellot [17 novembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 237). — Discussion (p. 238). — Sont entendus: MM. Laroche-Joubert, Bellot.— Rejet de rajournemeot demandé par M.Laroche-Joubert,et admission de M. Bellot (p. 239).