‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 198 sur 380 · FUSILS SCALAIRES · texte numérisé non relu

FUSILS SCALAIRES

Observations relatives à la transforinatiou du fusil de rinfanterie, voy. Bodget général de l*État, S II Exercice 1883, n» 13 (Guerre).

(1) La disciulion de ce rapport n*a pas ea liea peodant U S*"' Lé^slature.

Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Vacher et autres députés, relative à la fabrication de un million de fusils scolaires par les manufactares d'armes de Tulle, Gti&telleraalt et Saint-Etienne [9 mars 1885] (I., n^» 3599; an., S.O.,t. 1, p.294)n.

(1) Il n*a pu été lait de rapport sur cette proposition.

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