HONNEURS PUBLICS

1 — Incident au sujet de Tanno ice de la mon deGaribaldi[3juin 1882](A.S.O.,t.2,p. 358).— Est entendu : M. Borriglioae. — Demande de levée de la séance par M. de Lanessan {ibid.). — M. de Baudry d'Asson demande la question préalable sur cette motion {ibid.]. — Est entendu : M. Madier de Montjau. — Rejet de la question préalable et adoption au scrutin public» de la motion de M. de Lanessan (p. 358); lisie des votants (p. 359). = Incident à l'occasion de PaJoption du procès-verbal, soulevé par M. de Baudry*d'Asson [5 juin] (A., S.O., t. 2, p. 361). Sont entendus : MM. deBaudry-d*As«on, le duc de Larocbefoucauld Bisaccia, le prince de Léon, Henri Brisson, Président. — Observations à roccasion de la lecture du procès-verbal, présentées par

HON

HON

M. le duc de Larochefoucauld Bisaccia [6 ]uin] (p. 389).

2 ^ Projet de loi de crédit applicable aux funérailles de M. Louis Blanc, voy. Crédits supplémentaires ou EXTRAORDINAIRES, $ III, U"* 7.

3 — Projetde loi de crédit applicable aux funérailles de M. Gambetta, voy. irid, § III, n» 8.

k — Projet de loi de crédit applicable aux funérailles de M. Henri Martin, voy. ibid, S III, no 11.

5 — Projet de loi de crédit applicable aux funérailles du général Chanzy, voy. GKÉorrs supplémentaires ou EXTRAORDmAIRES, § V, n* 8.

6 — Allocution de M. Charles Floquet, PrMdent , à Toccasion de la mort de Victor Hugo, et levée de la séance en signe de deuil [23 mai 1885] (A., S.O., t. 2, p. 185). — Lecture par M. de Freyciner, Ministre des Affaires étrangères, d'un télégramme envoyé par l'ambassadeur de France à Rome, exprimant les sentiments de l'Italie, à cette même occasion [23 mai] (p. 186).

7 — Dépôt et lecture par M. Henri Brisson^ Président du Conseil, d*un projet de loi tendant à faire des funérailles nationales à Victor Hugo, et à ouvrir à cet eiïet au Ministre de Tlntérieur un crédit de 20.000 francs sur l'Exercice 1885 [23 mai '18851 (1., n«3742;A., S.O., t. 2, p. 185; an., 1. 1, p. 638). — Déclaration de l'urgence et discussion immédiate (A., S.O., t. 2, p. 186). — Sont entendus : MM. Paul de Gassagnac, de Baudry d'Asson. — Adoption successive des articles, puis au scrutin public, de l'ensemble du projet de loi (p. 186); liste des votants (p. 188). = Présentation au Sénat [23 mai 1885]. — Rapport par M. Dauphin, et adoption [même séance]. = Loi du 2k mai 1885 (J.O., p. 2705; B. desL., n« 15.481).

8 — Dépôt et lecture de propositions de loi signées de MM. de La Forge et autres députés, de M. Laguerre et un certain nombre de ses collègues, tendant à rendre le Panthéon à sa destination première, et à y inhumer Victor Hugo [23 mai 1885] (I., u*»- 3743 et 3744 ; A., S.O., t. 2, p. 187; an., t. 1, p. 639). — Au scrutin public, l'urgence est déclarée (A. S.O., t. 2, p. 187) ; liste des votants (p. 189). — Demande,

par les auteurs de ces propositions, de discussion immédiate (p. 187). — Sont entendus : MM. AUain-Targé, Ministre de Plntirieur; Jolibois, Anatole de La Forge, le comte de Mun. — Au scrutin public, la Chambre ajourne la discussion (p. 188) ; liste des votants (p. 190).

9 — Communication d'une lettre du Président du Conseil, relative aux obsèques de Victor Hugo [30 mai] (A. S.O., t. 2, p. 238).

10 — Communication de deux lettres émanant des Chambres des Députés de l'Empire du Brésil et de la République de l'Uruguay, à l'occasion de la mort de Victor Hugo [10 juillet] (A., S.O., t. 2, p. 752).

11 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet la délivrance, par l'État, de bronze pour l'érection à Paris, d'une statue à Gambetta, et à Bourg, d'une statue au général Joubert [28 mai 1885] (I., n"* 3764; an., S.O., t. 1, p. 662) (i).

12 — Exposé des motifs et texte de la proposition de résolution présentée par M. Arthur Picard, ayant pour objet la nomination d'une Commission chargée de désigner les grands hommes qui devront être ensevelis au Panthéon [28 mai 1885] (I., n» 3760; an. S.O., t. 1, p. 654) (*).

13 — Interpellation sur les décrets du 26 mai 1885 relatifs à la désaffectation du Panthéon, voy. Interpellations, n* 89.

14 - Exposé des motifs et texte de la proposition de loi de MM. de Baudry d'Asson et autres députés, tendant à faire des obsèques nationales à l'amiral Courbet [16 juin 1885] (I., n<» 3841 ; A., S.O.» t. 2, p. 424; an., t. 2, p. 92). — Demande, par M. de Baudry d'Asson, de déclaration de Turgence (A., S.O., t. 2, p. 424). — Sont entendus : MM. de Baudry d'Asson, le général Campenon, Ministre de la Guerre; de Mahy, Allain-Targé, Ministre de l'Intérieur. — Au scrutin public, l'urgence est repoussée (p. 426); liste des votants (p. 446).

15 — Projet de loi de crédit applicable aux funérailles de l'amiral Courbet, voy. Grédiis

(1) U n*a pas été fait de rapport var ce projet de loi.

(2) Il n'a pas été fait de rapport sur cette propoaitioD.