LOTERIES

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Cnneo d^Ornano, sur la justiflcation de remploi des fonds provenant des loteries autorisées [4 mars 1884] (I., n* 2674; an., S.O., t; 1, p. 437). «- Rapport sommaire, par M. Alfred Talion [5 juillet] (F., n" 2934; an., S.O., t. 3, p.251)(«).

2 — Eiposé des motifs et texte de la proposition de M. Charles Ferry, sur les loteries [7 avril 1884] (I.. n» 2782; an., S.O., t. 1, p. 718). — Rapport sommaire, par M. Gaillard (Puy-de-Dôme) [5 juillet] (I., n°2945; an., S.O., t. 3, p. 257) (»).

3 — Demande de discussion en séance publique, d'une pétition relative aux loteries, voy. PimpiONS, 8 m, n° 5.

h — Observations touchant la loterie des Arts décoratifs, voy. Budget général de lÉtat, § IV Exercice 1885, n® 8 {Beaux- Arts).

LOUIS BLANC (Obsèques de M.), voy. Crédits SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES, S ^^^9

LOUPS (Destruction des).

(1) Il n'a pas été fait de rapport sur cette propoBitioD.

(2) Les coDclvaioDs de ce rapport n'ont pas été discutées.

sition de MM. Guneo d'Oroaoo et autres députés, sur les primes pour la destruction des loups [2k novembre 1881] (I., n» 126; an., S.E., t. 3, p. 222). — Rapport, par M. Saini-Romme [!•' avril 1882] (I., no758; an., S.O., t. 2, p. 37/i). — Prise en considération [11 mai 1882] (A., t. 2, p. 110). — Renvoi à la Commission mentionnée au S suivant (p. 121).

2 — Exposé des motifs et texte du projet de loi concernant la destruction des loups [2 mai 1882] (I., no 763; an., S.O., t. 2, p. 380).— Commission (F., n« 80; J.O., p. 2668). — Rapport pur M. Escande, sur ce projet et la proposition précédente [17 juin] (I., n» Î85; an.«t.2, p. 663). = Première délibération [k juillet] (A., t. 2, p. 784). — Discussion sur Turgence demandée par le rapporteur (p. 785) : MM. Escande, Rapporteur; Cazeaux. — Refus de l'urgence {ibid.). — Discussion des articles (p. 785). — Adoption des art. 1 à 4 (t6id.). — Article additionnel proposé par M. Lorois {ibid,) : rejet (p. 786).— Adoption des art. 5 et 6 {ibid,), — Observations de MM. Papou et Bernier, — La Chambre décide qu'elle passera à une seconde délibération (p. 786). = Deuxième déUbérAtioo [10 juillet] (A., t. 2, p. 838). — Adoption du projet de loi sans discussion {ibid,). == Présentation au Sénat [il juillet 1882]. — Rapport, par M. de Carayon- Latour [21 juillet]. — Adoption [1" aoû(]. = Loi du 3 août 1882 (J.O., p. 4213; B. des L.,n» 12.226).