MAROC

Projet de loi de crédit applicable aux frais de réception de PAmbassade marocaine, voy. Crédits SUPPLÉMENTAIRES OU EXTRAORDINAIRES, § I, n^" 8.

MARSEILLE (Ville de).

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de résolution de MM. Cantagrel et autres députés, tendant à la nomination d*une Commission chargée d'étudier les moyens d'assurer sur tous les ports et quais de Marseille la liberté du travail, et de présenter sous la forme d'un projet de loi, les mesures qu'elle jugera le plus propres à atteindre ce but [4 juillet 1882] {!., n» 1095; an., S.O.. t. 3, p. 221). — Rupport sommaire, par M. Cantagrel [17 février 1883] (î., n« 1719; an,, S.O., t. 1, p. 159) («).

2 — Projet de loi relatif au chemin de fer de la partie-Est de Marseille, voy. Chemins de fer, S IV, no 72-

3 — Projet de loi relatif au chemin de fer

(1) Cette ComuiissioD n'a pas déposé de rapport.

(2) Les conclusions de ce rapport n'ont pas été discu-

du Vieux-Port et de la Banlieue-sud de Marseille, voy. Ibid., 8 IV, n» 99.

4 — Dispositions tendant à inscrire au budget un crédit affecté aux frais de police de la ville de Marseille, voy. Budget général db l'État, % III Exercice 1884, n» 11 (Intérieur).

5 — Projet de loi relatif au déclassement de la batterie des Lions, à Marseille, voy. Puces de Guerre, n* 1.

Voy. Ports maritimes.