PALAIS DES TUILERIES

Lettre du Président du Sénat transmettant au Président de la Chambre une proposition adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat (*), tendant à

(l)n n*apasété statué sur les conclusions de ce rapport. (2) Voir les Tables de la 2°»« Législature [Sessions ordinaires de 4879 et 488t].

faire disparaître les ruines des Tuileries [9 novembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 159). — Texte de la proposition (I., n» 34; an., S.E., t. 3, p. 36).— Commission (F., n^U; J.O., p. 6367). — Nota. Celte proposition est devenue sans objet par suite de l'adoption du projet de loi de crédit applicable à l'enlèvement des ruines des Tuileries, voy. CaéDrrs supplémentaires ou extraordinaires, S VII, n« 3.

PALAISEAU à VILLENEUVE- SAINT-GEORGES (Chemin de fer de).

Projet de loi y relatif, voy. (^eiiins de fer, S IV, n« 93.