‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 294 sur 380 · PHARMACIE · texte numérisé non relu

PHARMACIE

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Uippolyte Faure, sur l'exercice de la pharmacie [6 juin 1882](1., n^ 918; an., S.O., t. 2, p. 568). — Rapport sommaire, par M. Fréry [8 août] (1., n* 1293; an., S.O., t. 3, p. 415).— Prise en considération [28 décembre 1882] (A., S.E., t. 3, p. 780). — Commission (F., n» 177; J.O., p. 696). — Rapport, par M. Alfred Naquet [9 juin 1883] (f., n'» 1969; an., S.O.. t. 1, p. 820) (1).

(1) Il n*a pat été statué tar les conclutionf de ce rapport.

2 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Delattre et Frébault, relative à la police de la pharmacie [10 février 1883] (I., n° 1685; an., S.O., t. 1, p. 128).— Renvoi à la Commission mentionnée au paragraphe précédent [môme séance] (A.,S.O., t.l,p. 302).

3 — Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif à l'inspection des pharmacies [24 jan« vier 1884] (1., n<» 2573 ; an.. S.O., t. 1, p. 39). — Renvoi à la Commission mentionnée au % l"* [16 février] (A., S.O., t. 1, p. 485). — Rapport, par M. Letellier [29 mars] (I., n« 2746; an., 1. 1, p. 573) (1).

PHYLLOXERA, voy. Agriculture, %\\\.

PHYSIOLOGIE (Chaire de).

Amendement tendant à la création d'une chaire de physiologie à la Faculté des sciences de Lyon, voy. Budget général de l'État, % II Exercice 1883, n*» 13 {Itutruction publique).

PIERREFONDS (ChÎteau de).

Dispositions relatives au crédit affecté à l'achèvement de ce château, voy. Budget général DE l'État, S IV Exercice 1885, n» 8 {Beaux-Arts).

PLACSIS DE GUERRE.

1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi relatif au déclassement et au classement de divers ouvrages militaires [29 juin 1882] (I., n« 1063; an,, S.O., t. 3, p. 88). — Commission (F., n« 111 ; J.O., p. 3757). — Rapport partiel, par M. Fréry (déclassement de la batterie des Lions, à Marseille) [22 décembre 1882] (I., n« 1583 ; an., S.E., t. k, p. 382). — Déclaration de l'urgence [môme séance] (A., S.E., t. 3, p. 676) . — Discussion [27 décembre] (A. , t. 3, p. 16k)' — Amendement de M. Tézenas (ibid.) : retrait (p. 765). —Adoption de l'article unique du projet de loi {ibid.). » Ont pris part à la discussion : MM. Tézenas, Fréry, Rapporteur; lu général Billot, Ministre de la Guerre. »> Prèsenr talion au Sénat [27 décembre 1882]. —Rapport par M. Munier [28 décembre]. — Adoption [29 décembre]. = Loi du 4 janvier 1883 {J.O., p. 66; B. des L., n» 12.868).

(1) 11 n*a pas été statué sur ce projet de loL

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