VOIES NAVIGABLES

§ I. — Commissions des voies navigables. S H. — Projets de lois relatifs a l'améuoration de diverses voies navigables.

%L — Commissions des voies navigables,

1 — Exposé des motifs et texte du projet de résolution de M. Alfred Girard, ayant pour objet la nomination d'une Commission des voies navigables [2/i novembre 1881] (I., n» 120; an., S.E., t. 3, p. 220). — Demande de renvoi par l'auteur, à la Commission relative à la nomination d'une Commission des chemins de fer (A.,S.E., t. 3, p. 272). Sont entendus : MM. Cazeaux, Farcy, Alfred Girard. — Renvoi à la Commission chargée de Texamen de la proposition de M. Latrade sur les chemios de fer (p. 273).

2 — Exposé des motifs et texte du projet de résolution de M. Cantagrel, ayant pour objet la

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nomination d'une Commission des voies navigables et ports maritimes [24 novembre 1881] (L, n« 122; an., S.E., t. 3. p. 221). — Renvoi à la Commission chargée de l'examen d'une pro* position analogue de M. Latrade sur les chemios de fer (A., S.E.,t.3, p. 290). [Voir cet article.]

3 — Rapport, par M. Sarrien, sur les projets de résolution précédents [19 janvier 1882] (1., n* 301; an., S.O., t. 1, p. 116). — Discussion [30 janvier] (A., S.O., t. 1, p. 81). — Déclaration de l'urgence, sur la demande du Rapporteur (p. 82). — Sont entendus : MM. Lorois, Sarrien, /iapj?orlewr.— Adoption de l'article unique (p. 83).

k — Commissions annuelles chargées, aux termes de la Résolution du 30 janvier 1882, d'examiner les projets de lois relatifs aux voies navigables et ports maritimes :

Année 1882 (P., ii« 46; J.O., p. 705). Année 1883 (F., nM88; J.O., p. 1109).

Année 1884 (F., n* 405 ; J.O.. p. 4069).

§ II . — Projets relatifs à Vamèlioration des voies navigables.

1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet l'amélioration du passage du Chaffard, sur le Haut-Rhône [14 janvier 1882] (1., n* 275; an., S.O., t. 1, p. 64). — Rapport, par M. Reymond[16mars] (L^n^eil; an., 1. 1, p. 708). — Déclaration de l'urgence sur la demande du Rapporteur, et adoption, sans discussion, du pro< jet de loi [28 mars] (A., S.O.,t. l,p. 508). =Prêsentation au Sèfiat [6 mai]. — Rapport, par M. Munier [1*' juin]. — Adoption [15 juin]. = Loi du 3 juillet 1882 (J.O., p. 3554; R. des L., nM2.067).

i — > Exposé des motifs, et texte du projet de loi ayant pour objet l'amélioration de la navigation de la Charente, entre Angoulôme et la limite du département de la Charente-Inférieure [9 mars 1882] (I., n» 571; aii.,S.O,, t.l, p. 616). — Rapport, par M. Duclaud [8 juillet] (I., n«1129; an., S.O., t. 3, p. 242). — Déclaration de Turgence sur la demande du Rapporteur, et adoption, sans discussion, du projet de loi [24 juillet] (A., S.O., t. 2, p. 1052). = Pi-ésentation au Sénat [29 juillet]. — Rapport^ par M. Tenaille-SaUgny [12 décembre]. — Adoptim

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