‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 45 sur 380 · AUT · texte numérisé non relu

AUT

des aumôniers des lycées et collèges, et des écoles normales primaires, voy. Budget général de l'État, § II Exercice 1883, n« 13 {Jnstruction publique et Cultes),

2 — Disposition relative à la suppression de laumôoier du Prytanëe militaire de la Flèche, voy. Ibid., n° 14.

3 — Dispositions tendant au maintien. des aumôniers des hôpiiaux militaire?, et de celui des Invalides, Yoy. Budget général de l'État, § IV Exercice 1885, n® 8 {Guerre).

k — Dispositions touchant les aumôniers des hôpitaux militaires en Algérie et en Tunisie, voy. Budget généhal de l'État, § IV Exercice i 885, n* 11.

AUNEAU à ETAMPES (Chemin de fer

Projet de loi y relatif, jvoy. Chemins de fer, § IV, n« 75.

AUTRICHE-HONGRIE (Royaume de).

Projets de lois relatifs à l'approbation de conventions de commerce et de navigation avec cetie Puissance, voy. Traités et conventions, § II, n° 2.

lus

— os —

Page 1