AUM

à la Commission du contrat d'association [môme séance] (A., S.E., t. 3, p. 71) (*).

ASSURANCX: AGRICOLE, voy. Agriculture, S V, n** 2.

ASSURANCXIS.

1 — Dispositions relatives au droit de timbre sur les contrats d'assurance (Taux de la taxe), voy. Budget général de l'État, § IV, Exercice \SSb, n^ 8 (Articles du projet de loi de finances),

2 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Talandier, ayant pour but la solution) de la question sociale par les assurances sur la vie [23 février 1882] (I., n» 454; an., S.O., 1. 1,

Voy. Contrats d^ assurance.

AUBIGNT-AU-BAG à SOMAIN (Chemin DE FER d').

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, § IV n«58.

AUDITEURS AU CONSEIL D ÉTAT, voy. Conseil d'État.

AUMONIERS.

1 — dispositions relatives : à la suppression

(1) Il n*a pas été fait de rapport sur cette proposition.

(2) Il n*a pas été fait de rapport somicaire sur cette propo^itioD.