BEREZOWSKI

Proposition d*amnistie en sa faveur, voy.

Amnisiie, n° 4.

BESANÇON AU LOGLE [Chemin de fer de).

Projft de loi y relatif, voy. Chemins de fer, § IV, n° 106.

BESANÇON (Ville de).

Projet de loi portant cession à cette ville d*uno parcelle de terrain dépendant du domaine militaire de Chamars, voy. Domaine de l'État, no 13,