‹ Tables analytiques des Annales de la Chambre des députésChapitre 48 sur 380 · BLE · texte numérisé non relu

BLE

BÉTHENIVILLE à CHALLERANGE

(Chemin de peu de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer, S iV, n« 36.

BÉTHUNE (Ville de).

Projet de loi relatif à un échange entre cette ville et l'État, et à Touveriure au Ministre de la Guerre, d'un crédit de 10.000 francs sur TExercice 1885, voy. Inchangés d'immeubles, n« 27.

BETTERAVES (Disfillateurs de).

Proposition de M. des Rotours, tendant à dispenser de la licence et de Texercice, les propriétaires et cultivateurs qui distillent les betteraves provenant de leur récolte, voy. Bouilleurs de cru, n* 2.

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