BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES

1 — Dispositions relatives à la confection du catalogue des bibliothèques publiques, voy. Budget général de l'État, § 11 Exercice 18 83, n*^ 13 {!nsiniCtion publique).

2 — Observations et amendements relatifs aux souscriptions scientifiques et littéraires du Ministère de Tlnstruction publique, et aux bibliothèques populaires, voy. Ibid,

(1) Cette Commission n'a pas déposé de rapport.

3 — Proposition tendant à ordonner le dépôt à la Bibliothèque naiionale, d'un double des catalogu-r-s de toutes les autres bibliothf^ques publiques, voy. Catalogues des bibuothèques publiques.

BIENS DES CONGRÉGATIONS (Sécularisation des), voy. Cultes, n° 4.

BILLETS DE BANQUE (Simulation des).

Voy. Valeurs fiduciaires.