CAISSES ÉPISGOPALES DE RE- TRAITE

Observations relatives à leur organisation, voy. Budget général de l'État, § Il Exercice 1883, n« 13 (Cultes).

^ CALAIS (Ville de).

2 — Projet^de loi précèdent, moiifié par le Se- | i — Projet de loi relatif à un échange entre

CKS

CAN

cette villes et VÉtat; voy. ËcuiSG^ DÏft&isyBtEs,

2 ^ Projet d^ loi de crédit applicable aiut frais .de dér^&semeat des fdriifications de Calais, voy. Crédits supplémentaires ou EXTBiOQDiNAiiiES; S IV, n» 23 (10* projet colkcUt)'

<:ULLAIS à lyiARSEILLE (Cuemen de fer db). *

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de per, S IV, n'' 47.