CANAUX

. S L Canaux navigables.

. 8 IL Canaux d'irrigation.

8 1. ^Canaux navigables.

1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet la constriiction d'un canal de jonction de VEscaut à la Meitse [ik janvier 1882] (I., n«276; an.,S.O., t. 1, p. 64). — Rapport, au nom de la Commission des voies navigables (*), par M. Alfred Girard [16 mars] (I.,, n» 608; an., t. 1, p. 705).— /Vemière délibération [28 mars](\;, 1. 1, p. 508).,— La Chambre décide qu'elle passera à Une seconde délibération (ibid.). — Deuxième délibération [6 mai] (A.;; t. 2, p. 42). — Adoption {ibid,). = Présen-talion au Sénat [20 mat]. — Rapport par M. Casimir'Fournier [pJLiin\. — Adoption [22 juin]. » Loi du 8 juillet 1882 (J.O., p. 3698;*B.'dés L.,

(1) Pour la composition de cette Commission annuelle chargée -de roxamèn des projets relatifs aux Canaux, voir l'article Voies Navigables.

' 2 — ^: Exposé des mQtifs et texte du projet de loi portant déclaration d'utilité publique i\\n canal de navigation du Hord sur Paris [ik jan« yier 1882] (l.,'n*278; an., S.O"., t. ï, p.- 67).

— Rapport, par M. Sadi Cârnôl [11 juillet] (I., n*»lÙ5; an., S.O., t. 3, p, 254). —• Ajournement de la l'* délibération [27 décembre] (A., S.E., t. 3, p. 768). *— Rapport supplémentaire, parM.SadiCarnot [15 février 1883] {I.,nM7l2i an., S.O., 1. 1; p. 156); — Première délibéra tîon [l'f et 3 mars 1883] (A., S.O., t. U p. 498 et 514). — Sont entendus : MM. Girault (Cher), Sadi Carnot, Rapporteur; Raynal, Ministre des Travaux publics; Francisque Reymond, Laroche- Joubert, Peytral. — Rejet au scrutin public,' de la demande de renvoi à la Commission des voies navigables .nommée pour 1883 (p. 526);.Trstè des votants (p,528)."—^ Adoption des articles du projet de loi (p. 527), — Observations de M. Franck-Chauveau sur l'amélforatiôn de la navigation de roise. — La Chambre. décide qu'elle passera à une seconde délibération (p. 527). V- Deuxième délibération [i^ mars] (A,, S.O.» t. 1, p. 611). — Sont entendus : MM. Girault (Cher), Alfred Girard, Sadi Carnot, Rapporteur.

— Adoption des articles et de l'ensemble du projet de l')i (p. 616). = Présentation au Sénat [15 mars 1883]. — Rapport^ par M. de Fr4yanet [5 mai], '" ' . * * ' - .>

^ -^ Exposé des motifs et texte du projet de loi concernant le rachat de la concession de la rivière canalisée du Drot [9 mars 1882] (L-, n» 570; an., S.O., t. 1, p. 615). — Rapport» par M. Lacôte [29 juin] (K, P** 1066;. an., S.O., t. 3, p. 90). — Déclaration de l'urgence et adoption [4 juillet] (A., t. 2, p. 776). = Présentation au Sénat [25 juillet 1882], — RapportsparM. Pons [3 février 1883 et 11 février 1884]. — Rejet [ikjuin 1884]. = Voy. Crédits supplémentaires 00 extraordinaires, § X!, n* 8.

4 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité pu« blique de la construction d'une rigole navigable de Moulins à Sàncoins [20 mars 1882] (!., n* 642, an., S.O., t, 1, p. 763). — Rapport, par M. Francisque Reymond [1" février! 883J (L , n^ 1 664 ; an.! S.Q., 1. 1, p.9S).— Première délibération [17 mafsj (A.i S.O., t. l,p. 720). — La Chambre décide;, satïs débats, qu'elle passera k une seconde délfbération {ibid.). — Seconde délibération [lî mai] (A., S.O., t. 2, p. 273). —Adoption sans dis-