CHA

1 — Proposition relative à un crédit viticole en faveur des planteurs de cépages américains, voy. ÀGaiGULTURE, S Il^n^" 3.

2 — Propositions tendant à encourager les agriculteurs reconstituant leurs vignobles au moyen de cépages américains, voy. Ibio., § III, ïT 2 et 3.

CERTIFICATS DÉTUDES UNIVER- SITAIRES, VOy. iNSTRUCnON PUBLIQUE, g 111,

n^ft.

CERTIFICATS ET LIVRETS MILI- TAIRES, voy. AftAiéE, S X, n« 7.

CHAKARS (Doif AINE iiiLiTiURB de), voy. Do* MAINE DE l'État, n" 13.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS, voy. Bureau DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — BUREAUX. —

Comptabilité (Burevu de). — Comptabilité intérieure. — Décès. — Démissions. — Députés. — Élecwons. — Enquêtes parlementaires. — Incompatibilités. — Poursuites. — Règlement. — Séances

DE LA chambre. — SESSIONS.

CHAMBRES CONSULTATIVES D'A- GRICULTURE, voy. Agriculture, § ï-

CHAMBRES CONSULTATIVES DES ARTS ET MANUFACTURES, voy. Com-

MEECE ET industrie.