CHASSE

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Labitte sur la chasse [k novembre 1881 J (I., n* 6; an., S.E., U 3, p. 2). — Rapport sommaire, par M. Labitte [21 novembre] (1., n« 111 ; an., t. 3, p. 212). — Prise en considération [28 novembre] (A., t. 1, p. 308). — Commission (F., n» 24; J.O., de 1881., p. 6702). Pour le rapport, voy. n* 5.

2 — Exposé des motifs de texte de la proposition de MM. de Guilloutet, le baron Eschassériaux et autres députés, ayant pour objet de supprimer le permis de chasse établi par la loi du 3 mai ISkk [^ novembre 1881] (L, n» 12 ; an., S.E., t 3, p. 6). — Rapport, par M. LAbitte [21 novembre] [L, n» 112; an., t. 3, p. 212). — Rejet de la prise en considération [28 novembre] (A.,S.E.,t. 3,p.308).

3 — Exposé des motifs et texte de la proposition de MM. Petitbien, Bernier et autres députés» sur la destruction des animaux nuisibles [6 décembre 1881] (l.,n«203;an.,S.E.,t.'3, p. 361).

— Rapport sommaire, par M. Cirier [6 juillet 1882] (I., n* 1112; an., S.O., t. 3, p. 232).

— Prise en considération et renvoi à la Commission saisie des propositions sur la chasse [28 décembre 1882] (A., S.E., t. 3, p. 779). —

■ (I) Lm eoncluaioiii de es rapport n'ont pM été discutée».