CHOLÉRA

1 — Exposé des motifs et texte de la proposition de M. Paul Bert, sur les mesures à prendre pour empêcher la propagation du choléra [15 juillet 188[|] (I., n» 2986; an., S.O., t. 3, p. 321). — Déclaration de l'urgence [môme séance] (À., t. 2, p. 721). — Commission (F., n« 399*; J.O., p. 3881). — Retrait de la proposition et dépôt par M. Paul Bert, d'une interpellation sur le même objet [22 juillet] (A., t. 2, p. 821), voy. Interpellations, n^ 64.

2 — Interpellations relatives : à Tapplication de la loi de 1822 sur les maladies épidémiques; aux moyens à employer pour empêcher la propagation de l'épidémie du choléra, voy. Inter*

PELLATIONS U^* 64, 66.

3 — Projet de loi relatif à l'envoi d'une mission sanitaire en Egypte, voy. CRéurrs supplémentaires ou extraordinaires, § X, n"* 9.

4 — Projets de lois de crédits applicables aux dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, voy. Ibid, g IH, nM2; g X, n« 11.

5 — Projet de loi tendant à décerner des

coc

croix à l'occasion de Pépidémie cholérique, voy. LiGfON d'Honneur, § lil, n"* k»

Voy. Questions, n*» 16.

GIOTAT-GARE à GIOTAT-VILLE

(Cheuin db fer de).

Projet de loi y relatif, voy. Chemins de fer S IV, n* 79.

CIRGULATION MONÉTAIRE (Contrôle de u).

1 — Scrutin pour la Dominatioa d'un membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire [26 novembre 1881] (A., S.E., t. 3, p. 290). — M. Alfred Naquet est proclamé membre de cette Commission (p. 292) «

2 — Lettre du Ministre des Finances demandant que la Chambre procède à l'élection d'un membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire, en remplacement de M. Alfred Naquet, élu Sénateur [2^ octobre 1883] (A.,S.E.i t. 3, p. 4). — Scrutin [25 octobre] (p. 7) : Proclamation de M. Hervé -Mangon (p. 19).

3 — Interpellation relative à la circulation monétaire, voy. Interpellations, n« 84.

ŒTOTENS MALHEUREUX (Subsistance des], voy. Enfance (Protection de i/), n"" 3.