I. Le préambule du Concordat

1° Le pape désirait que la religion fut proclamée religion

d'Etat.

2° Napoléon refuse.

3° On proclame que le catholicisme était la religion de la

grande majorité des Français.

II. Le 1er article. — Discussions qu'il provoque. — Idées de Napoléon et de Consalvi à ce suj et 70

HUITIÈME CONFÉRENCE

4° LA TENEUR DU CONCORDAT (suite)

3° Les articles 12, 13, 14, 15, la dotation du clergé

I. Par le Concordat, l'Eglise de France renonce à ses biens aliénés 76

II. Par le Concordat, le Gouvernement français assure au clergé une dotation convenable 79

Conclusions : 1° Le Concordat est une transformation de créance ; 2° Le budget des cultes est une dette 81

NEUVIÈME CONFÉRENCE