L. 141, g 2, D., De verb, oblig, (xLV

6AIC8;in». 2, de Terb. oMIgationibus.

Pupillus licet ex quô fari cœperit rectè stipulari potest, tamen si in parente potestato est^ bc auctore quidem pâtre obiigator ; puhea vero qui in po^estate es^ proinde ac ai pa* terfamilias obligari solet. Quod autom in pupillo dicimus, idem et in filiafamilias impubère diccndum est.

GAIUS.HTre 2, des OMigationt terbâles.

Quoique le pupille, dès Trustant qu'il peut parler, puisse stipuler ré'gulièrement, néanmoins s'il est soumis à la puissance paternelle, il ne peut s'obliger, même avec Tau*torisation de son père; quant au pubère qiiiest soumis à la puissance paternelle, il peut s'obliger comme s'il était père de famille. Ce que nous avons dit du pupille doit être dit aussi de la Me de famille impu^ bère.

484 UVRE IIT9 TITAC SX.

Il est évident que Justinien aura substitué impubère à pubère dans la dernière phrase de ce texte, autrement cette phrase serait complètement inutile. Le jurisconsulte vient de dire que le pupUlus soumis à la puissance paternelle ne peut aucunement s'obliger, ne pâtre qùidem auctore : or, pupillus dans sa gélïéranté s'applique auM^nfants des deux sexes, donc on n'ajoute rien à la proposition énoncée en premier lieu, en disant : (x^Quod aufem » inpupilio dicimus, idem et in filiafomilias impubère dicendùm » est.ii Pour que cette dernière phrase contienne jme proposition

utile à exprimer, il faut donc lire : « idem et in filiafami'

» lias pubère dicendùm est, » Ce texte doit en conséquence être considéré comme appliquant à la filiûfamilias pubère les mêmes principes qu'aux impubères alieni furii des deux sexes.

D'autre part, Ulpien nous dit que le sénatus-consulte Macédonien s'applique aux filles de famille (4), ce qui supposerait que la fille de famille peut s'obliger tout aussi bien que le fils de famille ; car, si elle ne pouvait s'obliger,. il serait inutile de lui accorder dans le cas particulier où elle aurait emprunté une somme d'argent Vexceptilf senalusconsulti Macedoniani pour repousser le prêteur.

Au point de vue des textes, la question reste indécise. Comment la résoudre? La tutelle perpétuelle des femmes pubères suijuris avait pour but d'assurer la conservation de leur patrimoine au profit de leurs héritiers présomptifs, qui étaient en même temps leurs tuteurs, et sans l'autorisation desquels elles ne pouvaient, quoiqu'elles eussent l'administration de leurs bien?, faire les actes juridiques les plus importants. Il nous paraîtrait fort singulier que les Romains, qui veillaient avec tant de sollicitude à la conservation du patrimoine de la femme suijuris (nous savons dans quel intérêt), lui eussent permis de se ruiner par avance, en confractant pendant qu'elle était alieni juris et pubère de nombreuses obligations. 11 nous semble donc probable que primitivement la femme pubère alieni juris ne pouvait s'obliger, ne quidem pâtre auctore. Plus tajd, lorsque la

(I) L. 9, § 2, D., ad S. C. Macedonianum (xiv, 6).

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tutelle des femmes ne fut plus que nominale, lorsque le préteur obligea les tuteurs à donner leur autorisation clans les cas où elle était nécessaire, la fiUafamWas pubère dut être assimilée au filim/amitias pubère. C'est donc à Taide de Thistoire du droit que Ton doit résoudre la question qui nous occupe.

Le préteur accorde le bénéfice de la restitutio in integrum à tout mineur de vingt-cinq ans lésé par un acte juridique quelconque, et cela lors môme que l'acte dont -il s'agit aurait été fait avec Tautorisation du tuteur ou le consentement du curateur. Sauf la possibilité de ce remède, qui doit faire réfléchir les tiers ayant Tintention de contracter avec des pubères mineurs de vingt-cinq ans, ces pubères jouissent, en principe général, d une pleine capacité. Tel était le droit primitif. Dans la suite les constitutions impériales firent un devoir aux tuteurs de ne remettre à leur ancien pupille Tadministration de ses biens qu'autant que celuinci se serait fait donner un curateur général (i). Cette nécessité de se faire donner un curateur général n'atteignait pas les adultes qui étaient déjà pubères à l'époque où ils , devenaient sui juris. Dès lors l'on distingua deux classes d'adultes, ceux qui avaient un curateur général et ceux qui n'en avaient pas. Ces derniers continuèrent seuls à jouir d'une pleine capacité) sauf le bénéfice de la restitutio in integrum ; les premiers au contraire furent assimilés aux prodigues interdits et ne purent dès lors s'obliger qu'avec le consensus curaloris^ quoiqu'ils pussent seuls rendre leur condition meilleure.

L. 3, C, De in intcg, restil, minor, vig. quinqueannis (n, S2).

Impp. meCLETIANDS et MAXIM. AA. Les empereurs DlOCLÉTlBi! et MAXIce ATTIANO . ^^^^* AUGUSTES et CÉSARS, à ATTIA-