PROMETTEZ-VOUS DR ME DONNER DU

OU VINGT? Dans ce cas, alors même que vous promettriez dix, la réponse serait régulière, parce que, en matière de sommes, c'est toujours la plâffpetite qHR m MMn^dérée cottAie ayant^ été ptonsse*

l!îof ré paragraphe S (ïécïafe encore inutile la stipulation lorsque, Il:ïrtei*rôgé:tfiôïï étaAt purié et simple, ïé promettant a répoiidu en a|ôïrtâirt une' c'ôtirfitfeïl, et récip^ôcpiemenl; lofsqiie ïliïf eMgâtlo^ ayant été faite sou^' condïtîori, là féporisé a été pure et simple. •Nous savons déjà qu'au temps d'Ulpien- on décidait que dans ce cas la stipulation était valable, si immédiaCement le stipulant avait MMfé à-îa modffi^îsilSon contewsf© (feÀslaréfiônisè :» Nisi slipulaiori diversitas responsionis illico placuerit (»).

f (^. Qqotiens plures res una slipùlàtione compreh^nduntur, si qufdém* promissor slmpliciter respondeat dare sponôeo, pi^opter omnes teûetur. Si vefo unàm ex his vefqu'àsdam datuVum se r.espon\lerit, obligatio in iis ^ro quibus spo-^ pondent', contrahitSir : ex plWibus enim stipulationil)us unâ vel'quœdam videntur esse perfectœ ; singulas enim res atipulari, et ad singu^ las respoi^dere^ debenius^

foutes les foisqde plusieurs choses son^ comprises dans une"^ seule stipulation, le promettant est tenu de les donner toutes, sï toutefois il' a répondu simplement : Je promets de ilonner. Si, au contraire, il a repondu qu'il donnerait l'une «, ou quelques-unes d^entre elles, Tobligation ne naît que pour celles qu'il a promises ; on considère qu*il y a eu plusieurs stipulations et qu'il n*y en a qti^une ou quéfques-unes de par* faites;' régttUéi^metit, en éll^y il devrait y avoir- une demande et une réponse poiîr chaque chose.

Oïi péuif coîhpretidïé plusieurs objets dans une stipulation ef

(<) L. 4, 23,D., Devej'6. obi, (xlv, 1)* Ce texte a été traduit supra, page 43.

le promettant peut s'obliger par une seule réponse ; mais ce n'est là qu'un moyen abrégé de contracter plusieurs obligations. Si le promettant ne veut s'obliger à donner que quelques-uns des objets stipulés, il ne comprendra que ces objets dans sa réponse, et la stipulation sera valable en ce qui les concerne. Ceci nous montre bien qu'il y a là plusieurs obligations. S'il en était autrement, si Ton partait de l'idée d'une seule obligation, il devrait y avoir nullité de la stipulation pour le tout à cause du défaut de concordance entre la demande et la réponse.

Pour que l'explication de notre titre soit complète, nous devons nous occuper de la preuve des stipulations, matière à laquelle sont consacrés deux paragraphes. Quand un écrit intervient, il ne sert qu'à la preuve, il n'est pas essentiel, les formes exigées en matière de stipulation se bornant à la formalité de la demande et de la réponse concordantes entre elles. Justinien décide que si le débiteur allègue un alibi, il ne faut pas trop s'y attacher, qu'il ne faut l'admettre que lorsque le débiteur prouve par des témoins dignes de foi qu'il n'a pas été présent pendant le jour entier que l'on prétend être celui où la stipulation est intervenue dans le lieu où le -demandeur affirme que cette stipulation a été faite (1).

Si un écrit constate une promesse sans mentionner la question, on présuppose cette dernière, sauf la preuve contraire.

§ 47» Si Bcriptum in instrumenta Lorsqu'il est écrit dans un acte

fuerit promississe aliquem^ perinde qu'une personne a promis, elle est

habetur atque si interrogatione prae* réputée avoir répondu à une inter-

cedente responsum si t. • rogation préalable*

(I) § 42, h. t., déjà expliqué, et L. 44, C, De cont, et comm, stipé (viii, 38).