‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 123 sur 129 · S38 DE U VIOLENCE · texte numérisé non relu

S38 DE U VIOLENCE

dable dans les cas mêmes où Terreur d'après les principes ci^essus exposés le laisserait gubsiBter, Lorsque r^]:^ur réunit les caractères nécessaires pour que le contrat soit nul ipêojvre^ elle entraîne cette nullité par elle-même et sans qu'il soit nécessaire de prouver aucun dol ; il en est de même lorsqu'elle n'entratne qu'une nullité exeeptionù ope. En sens Inverse le dol est une cause de rescision, alors même que Terreur quil a produite n'est pas par elle-même de nature à vicier ou supprimer lo consentement.

De la violence. — La violence et le dol ont entre eux ce point de ressemblance qu'ils laissent subsister le consentement et n'entraînent que Tannulabilité du contrat. Mais, dira-t-on, lorsque le consentement de Tune des parties est entaché de violence, il y a absence complète de consentement, et le contrat devrait être nul tpsojure^ considéré comme inexistant. Les jurisc^nsoltes romains admettaient ^ et c'était une décision due à Tinfluence de la philosophie stoïcienne sur la jurisprudence rgmaine — que, dans ce cas, le contrat n'était que vicié, quia^ nous dit Paul, quantvis xi liàerum e&set, nçluissem, (amen çoc^etus vùlut (4 ) ; et leÉ glossateurs ajoutent en note qui mamdt vult, celui qui préfère veut. On vous a saisi, et le poignard sur la gorge on vous a feit oonsentlr à la conclusion d*un contrat : vous aviez, vous dit-on, le choix entre la perte de votre existence ou l'adhésion à donner au contrat qu'on vous proposait ; vous avez préféré ce dernier parti ; or, qui préîère veut. H y a donc consentement, il est profondément vicié, il est vrai, mais il y a consentement ; le contrat est donc simplement .rescindable. Aux yeux du droit philosophique, ce raisonnement ne nous semble nullement concluant ; car celui qui, en pareille circonstance , fait un choix , choisit évidemment entre deux choses également éloignées de ses désirs ; il ne voudrait liî Tuïie ni Tautre, et venir dire qu'il a voulu puisqu'il a préféré ressemble fort à une plaisanterie. Cependant cette théorie romaine peut se défendre par cette considération qu'elle a Tavantage de ne permettre d'argumenter de la violence qu'à celle des par-

(1) X-.. 24, § 5, D*, Quod met. causa (iv, 2).

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tîes qui en a été victime (<) • Le contrat dans lequel le consentement de Tune des parties a été le résultat de la violence est donc valable jure civiti ; mais la partie victl^ne de cette violence peut demander la nullité de ce contrat, si elle n'aime mieux en exiger Texécution. Dans les contrats bonœ fidei, la partie lésée a, pour obtenir Tun ou Tautre de ces résultats, l'action du contrat même. Dans les contrats stricti juriSy elle a l'action quod metus causa^ si elle a exécuté, et, avant toute exécution, elle al'exception quod metus causa ; elle a môme l'action quod metus causa avant toute exécution pour se faire libérer.

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