L. 4,234, U., Depositi vel contra (xvi,:j

ULPIâlICS, lil). se, ad Edictom. imCN, sur lËdit, Une 30.

Si pecunia apud te ab initio hac Si l'argent a été déposé chez vous loge deposita sit^ ut, si vohusses, dès le principe avec cette condition, utererîa , priiuqaam utaris , depo- que si vous vouliez., tous vous en siti tenebens. serviriez , avant cet usage vous

serez tenu comme dépositaire* •

Ici la conversion du dépôt en mutuum est subordonnée à la volonté du dépositaire (si volesy si volumes) : il faut donc qu'il manifeste sa volonté par un acte spécial de prise de possession, par exemple, en décachetant le sac, en prenant les écus, en s'en servant. C'est de ce moment que, devenu propriétaire des écus, il en sera débiteur à titre accrédita pecunia : jusque-là le contrat de dépôt subsistera et le dépositaire sera tenu de Yactto depositi (priusquam utaris, depositi teneberis), alors seulement le contrat de mutuum commencera à exister, et le dépositaire sera tenu de la conditio certi [crédit am non esse antequam mot a sit) (1).

Il faut, d'après la rigueur des anciens principes, pour qu'il y ait mutuum^ que le créancier ait eu la propriété des choses prêtées et que ce soit de lui que cette propriété ait été transférée au débiteur. Cette rigueur est. une conséquence de la règlç : nihil nohis adquiritur per extraneamet liberam personam. Dans le cas que nous venons d'examiner, cette règle n'est nullement violée, puisque mon argent se trouve in specie chez le dépositaire, qui en devient propriétaire par la tradition consensuelle, résultant de ce que je lui permets de se servir de cet argent comme il l'entendra.. On peut dire ici avec exactitude : nummi qui mei erant tui faclisunt; mais dans d'autres cas, on s'écarte de la règle dans l'opinion de certains jurisconsultes à l'aide d'une fiction de traditions. Nous avons à exposer trois cas dans lesquels Ulpien, à Taidc d'une

(4) La raison qu'^ajoute Ulpien : quoniam debitum iri non estcertum, fait allusion à la définition que donnaient les jurisconsultes de la a^edita pecunia : Pecuniem creditam didmus. . . . omnem quam tune mm contra" hitur obUgatio certnm est d^bitmn ir* (Gains, Insi.y ni, 8 124)*

,» une Dosso.sio.1 ^^''^^^f'^'^eiapropnelé.

hensiondesécusdéposé «e^tn .^^ ^^^^^^

audèp«ten-u*«..Y;'J,;^,t loM'^Hi'diîDosùs pour que m «^

Quoil si ab '

l,a4 Bâirt»»

uiL iK.. -J voles, p>;vL>ii^>^>^' Bit, quoniam dcbiWto *" '"'"

,..■ la ^1'—"-^ jLDruiiti-r: -- .

; re lia cr- ^ -

:,réancif- "

-r!i'ipes, il i-'

~aiJL'ier, ii-

-TruHft'Ur:

, -jT a It^iu-

. \ -,.!iavail

- .LT'Z'arti.li-eii "■'-■"

(1)Voir inst., l'''-"'^,

(!) Paal «!»•" '* '°' "