LIVKE III^ TITRE XIV

mura, 11 est dès loi^s certain que les compilateurs bysantias ont supprimé dans le texte d'Ulpien les mots sinendi modo, JustinieiK en eifet, ne reconnaît plus qu'une seule espèce de legs, et comme il veut que tout légataire ait désormais autant d'avantage qu'il en avait autrefois dans le legs le plus favorisé, il a, au point de vue des intérêts, assimilé tous les legs au legs sinendi modo. Voici le passage de Gaius auquel nous venons de faire allusion :

GAIllDStitoUonuD comm. ll,§ i80. • G.MUS, Institutes^ Comm. Il, § 280.

Pideicommissorum usurœ et fructus debentur^ si modo moram solutionis fecerit qui fideicommissum debebit ; legatorum vero usurœ non debentur, idque n*scripto divi Hadriani significatur. Scio tamen Juliano placuisse in eo legato quod sinendi modo relinquitur, idem juris esse quod in fideicommissis : quam scntentiam et bis temporibus magis obtinere video.

, Les intérêts et les fruits des fidéicommis sont dus toutes les fois que le débiteur du fidéicommis a été en retard de payer , mais les intérêts des sommes léguées ne sont pas dus^ ce que décide expressément un rescript de feu Tempereur Adrien. Je sais cependant que Julien décidait que le principe qui régit les fidéicommis devait aussi être appliqué au legs sinendi mo<jk> ; c'est cette opinion que je vois être la plus accréditée aujourd'hui.

Ce passage de Gaius suffit pour repousser victorieusement le premier argument de nos adversaires. Passons à l'argument qu'ils tirent de la loi Sb,- D., Djb usuris et frugt. (xii, 1). Ce texte est emprunté à Paul, lib. 57, ad Edictum; il ne contient que les quatre mots suivants : Liie cmtestata usurœ currunt^ posant ainsi, dit-on, un principe général, puisqu'il ne distingue pas entre les diverses classes d'actions.

Ce texte ne peut s'expliquer que si on le réunit à la loi <8,

D., De KOVATIONIBUS ET DELEGATION. (XLYl, 2), laqUCUc CSt

aussi tirée de Paul, Ub. bT^ ad Edictum, Elle est ainsi conçue: Novatione légitime facta, liberantur hypothecœ et.pignus, nsurœ non currunt. Il est évident que le jurisconsulte ajoutait : iitecontestata usuixe cwrunt. Il comparait, comme îl le fait ailleurs (4),

{\) h. 29, !>.. De nomtionibm et deleg, (xlvi, 2)