L. 34, D., De usuris et friict. (xxn

(ILPIANUS, lib 1S, adEdietniB.

Usurae vicem fructuum obtinent :

et merito non debent a fructibus se- I)arari : et ita in legatis, et fidei c^mmissis, et in tutelœ actione et in cseteris judiciis bonse fidei servatur . Hoc idem (igîtur) in cœteris obventionibus dicemus.

CIPIEN, surrEdit, Hm llî.

Les intérêts tiennent la place des fruits, et doivent dès lors recevoir les mêmes principes ; il en est ainsi en matière de legs, de fidéicommis, dans l'action de tutelle et dans les autres actions de bonne foi. Cette règle doit être appliquée aux autres fruits civils.

Si l'assimilation des fruits et des intérêts eût été la règle et dans les actions de bonne foi et dans les actions stricti juris^ Ulpien eût-il dit : et in cœteris judiciis honœ fidei servatvr ? Mais, répond-on, le legs, lorsqu'il produit un droit de créance, engendre une condiciio^ et Ulpien applique la maxime iLsurœ vicem fructuum obtinent aux legs, puisqu'il nous dit et ita m legatis. Nous : répondons, qu'il y. avait dans le texte primi tifd' Ulpien, e/ ita in legatis sinendi modo. En effet, Gains nous apprend dans ses institutes que le créancier ex legato ne pouvait pas, en principe, exiger désintérêts, ce qui est parfaitement conforme à notre doctrine; mais il nous apprend en même temps qu'exceptionnellement le legatum sinendi modo était traité, en ce qui touche les intérêts, commejles fidéicommis dans lesquels les intérêts étaient dus ex