POMPONIUS, POMPONIUS

lib. 6, ad Qaintom Moeiain. sir QvîbIis Mneiss, Ihre 6.

Usura pec'unise f^uaim pempimiis, Les intérêts d'une somme que in fructu non est ; quia non ex ipso nous percevons ne sont pas des corpore, sed ex alia causa est, id fruits, parce qu'ils ne sont pas proest, nova obligatione . duits par la chose due, mais au eon-

traire forment Toliget d'une autre

obUgatioB.

Si les intérêts sont, comme on le prétend, toujours assimilés aux fruits, que signifie le texte de Pomponius, à quel cas s'applique-til?

D'après les textes, la décision, qui dans les actions de droit strict attribue au créancier les fruits du jour de la Htis cont^tatio^ est basée sur l'équité (1). Les lenteurs nécessaires de la justice, et la résistance mal fondée qui a été opposée à la demande, ne doivent pas nuire au créancier; celui-ci doit être placé dans la même situation que si on avait pu lui rendre justice au moment même de la litis contestatio. Cette raison ne s'applique pas aux intérêts d'une somme d'argent. La chose que je viens cpndicere a produit chez le débiteur des fruits qu'elle eût également produits chez moi, c'est certain et évident. Tout au contraire pour la somme d'argent, rien ne prouve qu'elle eût entre mes mains produit des intérêts. 11 eût fallu un

(1) Voir 5W2>ra L. 38, § 7, !>., De usuris et fnwtibus' (xxu, 1)..