L. 4, g 2, D., De verb. oblig, (xlv

ULPIANUS, \\h. 48, ad Edictam. ULPIEN, livre 48, sur FÉdii.

Si quis ita intelroget, dabis? res- Si quelqu*un interroge ainsi, don-

ponderit, quidni? et is utique in ea nerez-vous? et que Tautre réponde

causa est ul obligetur. Contra si sine pourquoi pas ? celui-ci sera obligé :

verbis adnuisset. Non tantum autem il en serait autrement s'il eût répondu

civiiiter, sed nec naturaliter obliga- • sans paroles par un signe de tête.

tur qui ita adnuit : et ideo recte die- Celui qui répond par un tel signe

tum est non obligari pro eo nec fide- non-seulement nVst pas obligé civi-

jussorem quidem. lement, mais il ne Test pas même

(1) Elle est datée de 469 et forme la loi 10, C, De contraherida ctconi' miit. stipul, (viii, 38).

(2) L. 48, D., De oblig, etact. (xliv, 7).

(3) Lib. V, tit. vu, g %,

DES OBLiaATIOXS VERBALES. H3

naturellement, et c'est pourquoi on dit avec raison qu'un fidéjuseeur ne peut pas s'obliger pour lui.

Cne demande suivie d'une réponse conforme à la demande, voilà donc tout ce qui est absolument nécessaire pour qu'il y ait stipulation, mais c'est rigoureusement c^xigé : néanmoins on avait admis que lorsque le promettant aurait, par sa réponse, ajouté une modalité non comprise dans la demande, ou retranché une modalité qui y était comprise, la stipulation n'en serait pas moins valable, si immédiatement le stipulant avait déclaré accepter ces modifications (1).

Leprincipium de notre titre nous dit que le mot stipulatio vient de stiputuSj synonyme vieilli de l'adjectif firmus^ parce que la stipulation a pour effet de confirmer l'accord des volontés, de lui faire produire des effets juridiques. La môme étymologie nous est donnée par Paul : « et oppellntœ [stipulationés] quodper cas flr- » mitas obligationum constringitnr : stipulum enim veteres firmum » appellavemnt , » Cette étymologie est cependant contestée par ceux qui pensent que l'origine de la stipulation se trouve dans l'ancienne obligation /)^r œs et libram, dont Gaïus nous parle en même temps que du mode d'extinction appelé solutio per œs et libram^ qui était spécial à ces sortes d'obligations (2). D'après ces auteurs, la stipulation ayant été considérée comme remplaçant le pesage despièces de monnaie, et ne s'étant d'abord appliquée qu'aux obligations consistant à donner une somme certaine, avait été étendue aux obligations de donner des quantités certaines de choses quœ pondère ^ numei^o^ mensui^ave constant, et enfin à toute espèce d'obligations. Dans cette opinion stipulatw viendrait de sttps , petite pièce de monnaie de cuivre, d'où venait aussi le mot stipendinm : « stipendium a stipe appellatum est » quodper stipes, id est modica œra, colligatur (3). »

(\) L. 4, § 3, D., De VBfh, obL (xi.v, 4). Cette loi a été citée textuellement et traduite supra, page 43.

(2) Comm. ni, gg 172 et 474.

(3) L. 17, g 1, D., De verb. sign, (u, 16).

144 LIVAE IH) TITRH XV.

Quoi qu'il en soit, i) est certain que déjà au temps des juris* consultes, la stipulation s'appliquait à toute espèce d'obligations, soit de donner, soit de faire.

La stipulation est un contrat unilatéral : le stipulant devient créancier, le promettant débiteur. Si on veut s'obliger réciproquement, on peut faire des stipulations réciproques, ce qui sera utile toutes les fois que le contrat synallagmatique qu'on a en vue n*est pas un des contrats nommés : on évitera la nécessité de Texécution préalable de la part de Tune des parties ; • il faut remarquer qu'il y aura alors deux contrats bien distincts sans liaison aucune entre eux.

La stipulation étant un contrat unilatéral, il en résulte qu'elle ne produit qu'une seule action, laquelle est accordée au stipulant, mais cette action n'est pas toujours la même : la nature de l'action accordée dépend de ce qui a été promis, on donne la condic^io certi lorsque la stipulation est certa^ et la condictîo incei^ti ou actio ex stipulatu lorsque la stipulation est incerta[\). La condictio certi a une intentio certa portant: si pa- BET NuMERiUM Negidium AuLO Agerio darb opoutere, telle chose parfaitement déterminée, tandis que la condictio incerti a pour intentio : QUIDQUID PÀRET NUMERlUM NeGIDIUM AuLO AgERIODARE FACER£

opqrtere. Il suit de là que le juge devant absoudre le défendeur toutes les fois que V intentio ïCe^i pas vérifiée, le demandeur courra dans la condictio certi un danger qu'il n*a pas à craindre dans la condictio incerti : ce danger consiste dans la perte du procès pour le cas où il aurait prétendu qu'il lui était dû plus qu'on ne lui avait promis en réalité : -c'est là ce qu'on appelait perdre son procès pour cause de plus-pétition (2). Il ^st donc très-important de savoir dans quels cas il y avait stipulatio certa^ dans quels cas stipulatio incerta , afin de savoir dans quels cas Ton donnait la condictio certi^ dans quels la con^

(\) Le terme â^adio ex stipulatu est plus particulièrement réservé k la condictio incerti ; néanmoins lorsque la ccnàidio certi résulte â*une stipaation, eUe est quelquefois aussi appelée actio ex stipùlcàu^

(î) Just. Inst. § 33, De actionihus (iv, 6).

DES OBUGATIONS VERBALES. 145

dictiù imerti. Voici d'abord des textes qui nous donnent le principe général: