FIDE PROMITTO, FXDE JUBES? FIDE JUBEO, DABIS?DABO, FACIES? FACIAM

Utrttm autem îatina an grieca veï

Les termes autrefois usités en cette matière étaient les suivants :

RÉPOÎSDEZ-VOUS? JE RÉPONDS, PROMET- TEZ-VOUS? JE PROMETS, VOUS PORTEZ- VOUS FIDÉPROMISSEUR ? JE ME PORTE FlDÉPKlOMISSEUn : VOUS PORTEZ-VOtlS

^08 LIVRE llî, TITRE XV.

qua alia lingua stipulatio concipiatur, fidéjusseur? je me porte fidéjusnihil intcreit)* scilicet si oterqne secr, donnerez-yous ? je donnerai» stipnlantium intelleetam h^jns Un- ferez- vous? je ferai. Peu importe gu» habeat. Nec necesse est eadeo^ que la stipulation soit faite enlatiu, lingua Utrumque uti, sed sufficît con- en grec ou en toute autre langue, graenter ad interrogata respondere : pourvu toutefois que chacun des conquin etiam duo Grceci latina lingua tractants compréhnc la langue emobligationem contrahere possunt. ployée. Il n'est même pas nécessaire

que chacun se serve de la même langue, il suffit de répondre pertinemment aux interrogations : bien plus^ deux Grecs peuvent contracter en langue latine.

Sed hœc solemnia verba olim qui- Ces paroles solennelles furent auoem in usu fuerunt; postea autem trefois usitées: mais plus tard une Leoniana constitutio lata est, quœ constitution de l'empereur Léon sup- •solemnitate verborum sublatasensum prima cette solennité des paroles, se et consonantem intellectum ab utra- bornant à exiger que les contracque parte solum desiderata licet tants s'accordent et se comprennent quibuscumque verbis expressus est. réciproquement, quelles que soient

d'ailleurs les expressions dont ils se servent.

Nous allons étudier les contrats parfaits verbis , c'est-à-dire ceux dans lesquels la 'causa civilis obligationis consiste dans une quœdam solemniias verborum, car il ne suffirait pas qu'il y eût accord de volontés manifesté verbalement.par les parties contractantes dans une forme quelconque, ce ne serait là qu'un simple pacte. Il est évident, en effet, que presque toujours les consentements sont manifestés par des paroles, et n'exiger que des paroles quelconques, ce serait se contenter du consentement pour qu'il y eût obligation civile, ce serait là la suppression de la théorie fondamentale en droit romain de la causa civilis obligationis.

Le droit romain a reconnu plusieurs espèces d'obligations formées verbis,

i^ La dotis dictioy dont nous parle Ulpien dans ses règles : C'était un des trois modes de constitution de la dot. Celui qui voulait constituer une dot déclarait au mari que telle chose, ou telle somme lui serait en dot ; fundus Cornelianus dotis tibi erit, ou

DES OBLIGATIONS YEBBALES. 109

centum millia sestertium tibi doti erunt. C'est le débiteur qui prend rinitiative et le crëaiicier qui adhère à la proposition qui lui est faite. Cette formule nous est conservée par de nombreux textes qui ne nous apprennent pas comment le mari exprimait son acceptation ; il disait accipio^ si nous en croyons le poôte Térence (I). Ce mode de constitution de dot n'était pas ouvert à toute personne : il ne pouvait être employé que par la femme, l'un de ses ascendants paternels par les mâles, ou Tun de ses débiteurs. C'est ce que nous apprend Ulpien :

DLPlâNI Reg. Ut. ?l, §§ 4 et 2. Dlpiefl, Eègles, Ut. VI, gg 4 et 2.

§ 4. Dosautdatur, autdicitur, aut § 4. La dot est donnée, dite, ou proraittitar» pron^se.

§ 2. Dotem dicere potest mulier §. 2. La femme qui va se marier

quae nuptura est, et debitor mulieris peut dire la dot, ou encore son dé-

si JU88U ejus dicat, item parens mu- biteur sur son ordre, également Tas-

lieris virilîs sexus per virilem sexum ccndant mâic uni à la femme par le

cogoationc junctus, velut pater, avus sexe masculin comme le père^Taïeul

paternus. Dare, promittere dotem paternel. Toute personne peut donner

omnes possunt* ou promettre la dot.

La doHs dictio tomba en désuétude dès le commencement du Bas-Empire, et nous trouvons au Code une constitution datée de Tan 428 par laquelle les empereurs Théodose et Valentinien décident qu'un simple pacte suffira pour créer l'obligation civile dans le cas de constitution de dot (2). La consUtution de dot fut dès lors une pacte légitime, c'est-à-dire un contrat parfait solo consensuy mais auquel le nom de contrat n'est pas accordé par respect pour l'ancien droit: il en fut ainsi de tous les contrats

(') Andria, act. V, scène iv.

« Chrembs.

• . . Dos, Pamphilc, est

Deceni talenta.

Pahphilus.

Accipio.

(î) L. 6, C, De dotis promiss, et nuda poUicit, (v, 44).

410 LITRK Ilf» T1TE£ XV.

parfaits boIo coiisemu introduits par des constitutions du Bas-Empire, ils ne reçurent que le nom do pactes îégitijnes (4).

2* Lejusjurandem liberti, par lequel l'affranchi promet à son ancien maître auquel il doit la liberté des operœ ou fabriles ou officiales (2).

3° On peut conjecturer que l'action nceptitia donnée contre les argefitarii (banquiers) avait pour but de sanctionner une obligation verbis qui leur était spéciale : c'est ce que Justinien semble vouloir dire dans une constitution rapportée au Code (3).

4* Une dernière forme d'obligation verbale a seule survécu sous le nom de stipulation : elle n'exige aucune autre solennité qu'une interrogation de la part du créancier suivie d'une réponse conforme de la part du débiteur. Le mot stipulatio signifie l'opération tout entière'de la demande suivie de la réponse, mais dans un sens plus restreint, il signifie simplement l'interrogation : la réponse est appelée p^omissio : celui qui devient créancier se nomme reus stipulandi : celui qui devient débiteur, reus promit lendi \ l'opération dont nous nous occupons doit avoir rigoureusement lieu dans l'ordre indiqué : il n'y aurait pas stipulation si on intervertissait les rôles et que le débiteur interrogeât tandis que le créancier répondrait (4). On peut conjecturer, d'après un passage des Sentences de Paul, qu'autrefois des paroles solennelles étaient nécessaires. « Obligationum fPrmandarum gratta sdpuiationes inductœ suni quœ » qkadamverborumsolemnitate concipmnfur (5). » Notre paragraphe premier nous donne des exemples de ces anciens i>erba solernnia employés dans la stipulation, lesquels avaient fini par n'être plus nécessaires. Déjà au temps des jurisconsultes on ad-

{\ ) Voir sur la doits dictio les détails donnés par M. Pellat, dans ses Textes sur la dot, passim^ et principalement sur les deux paragraphes d'Olpien cités supra,

(2) L. 44, pr., D., De liherali causa (xl, 1Î); L. 7,*§ 2, D., De op. libert,, (xxxviii, i). •

(3) L. 2, pr., C.^De constiiut, pec.{\\, 18).

(4) Dans un cas particulier, que nous avons déjà vu, le débiteur intt-rroge et le créancier répond : c'est le cas de Içi doits dictio,

(6) Lib. V, tit. VII, § 4 .

mettait que Ton pouvait faire la stipulation soit en latin, soit en grec, soit en toute autre langue, pourvu que les parties comprissent réciproquement les paroles employées par elles : on pouvait môme interroger en une langue et répondre en se servant d'une autre : c'est ce que nous dit notre paragraphe 1 (1). Parmi les formules citées aux Institutes, il faut remarquer la formule s^onbés ne? spondeo. Cette formule avait ceci de particulier qu'elle ne "pouvait être employée qu'entre citoyens romains. Probablement la stipulation était primitivcment^î^m civilis et plus tard on la rendit jnHs gentium en réservant aux citoyens romains une formule qu'ils pouvaient seuls employer. Il est un seul cas dans lequel un pérégrin puisse s'obliger par cette formule, encore ce cas a-t-il trait, comme on va le voir, au droit international public et nott au droit pfivé.

un Institiitioliiiiii Goimn. lU.

«AIDS» liistittttes, eeniB. lU.

j^93. Ait iUa verborum obligatio DARi SPOSDES, SPONDEO, adeo propria civittm Romanorum est , ut ne quidem in Grœcum «ermonem per interpretationem proprie transferri possit ; quamvis dicatur a Grœca voce figurata esse.

g 94. Unde dicitur une casu hoc verbe peregrinum quoque obligari posse, velut si imperator noster principem alicujus peregrini popuU cle pace ita interroget^ pacem fuTU- RAM SPONDES ? vel ïpse eodem modo interrôgetur. Quod nimium subfiliter dietum est; quia si quid adversus pactionem fiât, non ex stipulatu agitur, sed jure beUi res vindicatur.

^ 93. Mais cette obligation par paroles: dari spondes? spondeo, est tellement propre aux citoyens romains qu'elle ne peut même pas être transportée en grec par traduc* tion, quoiqu'on dise que ce mot est tiré du grec.

g 94. C'est pourquoi on dit4ju*un pérégrin ne peut contrapter d'obligations, à l'aide" de ce mot, que dans un seul cas, savoir : si notre général itterroge surîa paix le prince d*un peuple pérégrin en ces termes :

pacem futuram spondes? ou si luimême est interrogé de cette façon.

Et cela est même un peu trop subtil; car si la convention n'est pas respectée, on n'agit pas en vertu de la stipulation, mais la sanction de cette obligation est dans la déclaration de guerre»

(0 Mde L. 4, § 6, D., Dèverb. ohL (xlv, \),

f12 LIV. m, TIT. XV.

Une constitution de Tempereur Léon vint supprimer d'une manière définitive tout terme solennel (1). Cette constitution ne supprime pas la stipulation : elle se borne à décider qu'il suffira de la forme de la demande et de la réponse en quelques termes que se soient exprimées les parties. Cela résulte de ce que le paragraphe 7 du titre xix de notre livre décide que le muet et le sourd ne peuvent s'obliger ou devenir créanciers par stipulation, tandis qu'au contraire ils peuvent devenir créanciers ou débiteurs, lorsqu'il s'agit d'un contrat parfait solo consemu (2) ; ils ne peuvent prendre part à une stipulation, le muet parce qu'il ne parle pas, le sourd parce qu'il ne peut entendre. De même le paragraphe 421 du même titre, et Paul dans ses Sentences (3), nous apprennent que la stipulation ne peut se former inter absentes : il en serait autrement d'un contrat parfait solo consemu. Enfin la preuve qu'il existe encore après la constitution de Léon un contrat verbis exigeant nécessairement comme cama civilis obligationis une demande et une réponse conforme à la demande résulte de ce que Justinien nous a conserv^au Digeste un texte, qui décide qu'on n'est pas même obligé naturellement quand à la demande on a répondu par un signe affirmatif, nutu. Voici ce texte :