‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 59 sur 129 · L. 75, pr., D., De verh. obi. (xlv · texte numérisé non relu

L. 75, pr., D., De verh. obi. (xlv

DLPiANCS, lib. 22, adEdictum.

JSmm, litre 22, siirrEdit.

Ubi autem non apparet, quid, Lorsqu'il n'apparaît ' pas claire-

qaale, quantumque est in stipula- *ïnent quelle chose a été prémise, de

tione, incertam esse stipulationem quelle qualité et en quelle quantité,

dicendom est. la stipulation est incertaine.

Ainsi, la sttpulatio est certa quand on a stipulé quelque chose de déterminé comme genre, quantité et qualité, de manière à ce qull ne puisse y avoir aucune espèce d'erreur, ni sur le genre, ni sur la quantité, ni sur la qualité : il faut qu'il résulte des termes de la stipulation quid^ quale^ quantumque sit. Il n'y a de stipulations certaines que celles qui consistent danâ^ une obligation «rf dandum; toute stipulation de faire ou de s'abstenir est nécessairement incertaine : « qui id quod in faciendo aut non fa- « ciendostipulatur incertum stipulctri videtur {i\, » De môme sont toujours incertaines les stipulations consistant dans rpbligâfîon de transférer un démembrement de propriété, mais sur ce point

(1) L. 75, g 7, D., De mrh. obî. (xlv, ().

H 6 LIVRE m, TITRE XV,

il y avait eu doute : <t fundi certi si guis usirniffuctum stipula- » tus fuetntj incertum intelligitur in obligationem deàuxisse^ hoc » enim magis jure utimur (1). » Il ne reste donc à vrai dire de stipulations certaines que celles qui ont pour objet Tobligation de transférer le dominium plénum,^ à la condition, comme nous l'avons dit, qu'il résulte des termes mêmes de la stipulation quid^ ,quale, quantumque sit. Pour les denrées qui se pèsent ou se mesurent, il fallait que la stipulation pour être ce^^ta indiquât bien exactement le genre et la provenance de la denrée ainsi que la mesure; quanta la qualité, elle devait être indiquée par l'adjectif optimm^ sinon la stipulation était incerta,

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