‹ Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain: conférenceChapitre 64 sur 129 · L. 118, § 1, D., Z>e verb: oblig. (xlv · texte numérisé non relu

L. 118, § 1, D., Z>e verb: oblig. (xlv

PAPINIANUS, lib. 27 Qa»stionum.

DECEM hodie DARl SPONDES ? Dixi

posse Tel eo die peeuniam pcti : nec yideri prœmaturitiB agi, non- Ônito stipolationis die : quod in aliis temporibus juris est; nam peti non débet quod intra tempus comprehensum solyi poteBt : in proposito enim diem non différend» actionis insertum yideri, sed quo prœsens ostendatur esse responsum.

PAPINIEN, livre 27 des «aestions.

PromeUezvmis de donner dix aujourd'hui? J*ai dit que la somme peut être demandée le jour môme, et qu'on n'agira pas prématurément, quoique le jour de la stipulation ne soit pas écoulé : c'est là cependant la décision pour les autres termes, car on ne doit pas demander ce qui peut être payé pendant le coure d'une période de temps dans laquelle on se trouye encore ; mais dans la stipulatioii proposée la mention du jour n^a pas pour but de différer Tâction^ mais de montrer qu'on a promis de payer tout de suite.

Néanmoins la stipulation pure et simple peut renfermer virtuellement un terme tacite : « Interdum pura stipulatio ex re ipsa y> dilationem capit (1). » Ce terme tacite résulte de la nature de la chose ou du fait promis, et nous en trouvons des exemples dans le paragraphe 27 du titre De imtilibus stipulationib^s (2). Paul ajoute les exemples suivants: « Velutistid guod in utero sit, aut » frucius futures, aut domum œdificari stipulatus sit. » Et il nous dit : <c Tune enim incipit actio cum ea per rerum naturam prœslari y> potest (3). » En ce qui touche le dernier exemple donné par

(f) L. 73, pr. D., De verb. oblig. (xlv, 1).

(2) Inst. lib. m, tit. XIX. Voir sttpra ce paragraphe et sa traduction.

(3) L. 73, pr., D., De verb. oblig, (xlv, 4).

Paul, il -y avait discussion sur la question de savoir à quel moment le créancier pouvait agir. Pomponius partage le sentiment de Paul et décide que le créancier ne pourra agir que lorsqu'il se sera écoulé tout le temps nécessaire à la construction de Tédifice.

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