L. 8, pr.t D., De in diem addiciione (xviu

ULPIMDS, lib. 28, ad

Quoticns fundas in diem addicKar, utram pura emptio est, sed 8Vb c^oditione reiolvitur ; an voro çondjtionjiHs ait mag» cmplio, quœstionis <^9t? Et tuitii yidelur verius, interesse quid actum sit ; nam si quidcm hoc actum est, ut meliore allata conditione disccdatur, erit para emptio, quce aub condU tione resolvitur; ifa autam hoc actum est^ ut perficiatur emptio, niai melior conditio afferatup, erit cm-»

ptio conditionalis.

UliPiSN, Hf r» SB, tnr SiMm*

Toutes les fois qu'un fonds est vendu avec la clause qu'il n*y aura pas vente si des propositions plus avantageuses sont faites an vendeur^ y aura-'t-il une vante pure résoluble eous condition, ou, au contraire, la vente elle-même serat-elle conditionnelle? c'est une question que l'on pose . Il me parait que tout dépend ici de l'intention des parties, car si les par* ties ont voulu que, les propositions plus avantageuses étant faites, il y eût résolution, (a vente sera pure et résoluble sous condition : que si, au contraire, elles ont voulu que la vento no fut parfaite qu'autant qu'il ne serait paa fait de propositions plus avantageuses, la vente elle-même sera conditionnelle.

Nous avons vu plus haut, en expliquant le g 3 de notre titre que Ton ne pouvait, en vertu de la stipulation ou d'autres contrats «Vtoî /«rt^, être tenu ad tempm; ce qui au contraire pouvait avoir lieu dans les contrats bonœ fidei. Nous avons vu qu'en conséquence là stipulation d'une somme payable annuellement

DES OBLIGATIONS CONDlnONHELLES. 43S

au stipulant pendant tout le temps de sa vie continuait à produire ses effets après le décès de celui-ci, sauf au débiteur à se défendre tîontré l'action de rhéritier du stipulant à l'aide de Yexcepiio pacii convenii. Les mêmes principes doivent rendre inefficace rinsertîon d'une condition résolutoire dans une stipulation. L'obligation ne se résoudrait pas plus par l'arrivée de la condition résolutoire qu'elle n'était éteinte par l'arrivée du terme final ; tout ici est rigoureux. Paul nous Ta déjà dit : < Quod alicuidebefi cœpit certis modis desinit deberi (<). ».0n applique ici le même remède que dans le cas auquel nous venons do nous reporter. Si, après l'arrivée de la condition résolutoire, le créancier poursuit le débiteur, ce dernier le repoussera par YexeepHo paeti conventi ou par Vexceptio doit.

. L. i4, § f , D., De ohlig, et ad, (xuv, 7). PAQLCS, lib. 71, id Cdtetiv i^ratorii. PAUL, lim 74, m VlUX 4i ftkkm.

Conditio vero effîcax est, quœ in constitucnda obligatione iiiseritnr, non quœ post perfectam eam po* nitur : veluti, centum dabe spon-

DES lUSf MA VIS EX Â6IA VENBRIT ?

Sed hoc casa existente conditione locus erit exccpttoni pacU oo&venti, yel doli mali.

La condition est efficace lorsqu'elle affecte Tobligation ellemême; elle ne Test pas si, Tobligation étant créée d*une manière parfaite, elle est destinée à en procurer la résolution^ par exemple :

ptùmeUez^om cent à moins tou' tefois que tel navire ne revienne d'Asie? Mais, dans ce cas^ la condition étant accomplie, il y aura lieu à l'exception de pacte, ou h celle de dol.

Le jurisconsulte suppose dans le texte que nous venons de citer que le créancier a agi après Varrivée de la condition ; mais U eût agi régulièrement avant cette arrivée, et le débiteur eût été obligée de payer. Si ce payement a eu lieu, et que la condi* tion vienne à s'accomplir, Texception ne pouvant plus suffire, il faudra nécessairement accorder.au débiteur la répétition de

0) L. 44, § 4, D., De oblig. et act> (xuv,7).

♦ 36 UVRB IJÎ, TITRE XY.

rindu. L'effet rétroactif de la condition accompli fait qu'il doit être considéré comme ayant toujours été tutus exceptions perpétua, et celui qui a payé étant tutus exceptioné perpétua est considéré comme ayant payé Tindu.

Nous avons vu que dans la vente d un corps certain faite sous condition suspensive, la perte totale de la chose arrivée pendenie conditione était supportée par le vendeur, tandis que les détériorations et pertes partielles arrivées aussi pendente conditione étaient supportés par Tacheteur. Ce sont les décisions opposées qu'il faudra donner dans le cas de vente d'un corp^ certain faite sous condition résolutoire, ou, pour parler comme les Romains, dans le cas de vente pure avec résolution conditionnelle. Dans le cas de perte totale arrivée pendente conditione^ la résolution ne peut pas pins prendre naissance que la vente elle-même dans le cas précédent et cela par les mêmes motifs. Dans le cas de perte partielle et de détérioration, la résolution peut s'accomplir; mais l'acheteur doit être quitte en rendant la chose dans l'état où elle se trouve, et n'en a pas moins le droit d'exiger la restitution entière du prix qu'il a payé.

Après avoir examiné l'effet de la condition résolutoire sur la question des risques, on peut se demander quel est celui qu'elle produit sur la translation de la propriété opérée en exécution du contrat résolu. Le tradens redevient-il propriétaire de la chose ipso jure ^ sans aucun mode de rétrocession; ou bien a-t-il simplement une action personnelle contre son.cocontractant pour se fairç rctransférer la propriété par un des modes ordinaires (4)?

Cette dernière opinion était celle de la majorité des jurisconsultes au temps classique. Cependant Ulpien et Marcellus professaient la doctrine contraire (i) : ainsi le premier, supposant un fonds vendu avec pacte A'in diem addiefio, décide que l'acheteur cessera d'avoir la rei vindicatio dès que la condition sera réalisée : ce qui montre bien que la rei vindicatio est aussitôt et d'elle-même

{{) Quelle était cette action personnelle ? C^est un point examiné suprà , page 39. * * ^

(2) L. 4, § 3, D., De in diem addict.^ (xviii, î).