L. < 1 , M » 1^-1 C^"* potiore^ in pignore, etc. (xx

GÀltlS, Ub. 8iDg.^ De formola hjpo- CîAlUS, litre nuiqoB, De U fornole theearia . hypothécaire .

Videamus an idem dicendum sit, - Voyons s'il faudra dire la même Bi, sub conditione 8tipu1ati<ine facta^ chose dans le cas où, tufb stipulahypotheca data sit, qua pendcnte tion conditionnelle ayant eu lieu, ime alîtiscrediditpure,etaccepiteamdem hypothèque a été constituée pour hypothecam, tune deinde prioris garantie de cette stipulation, et où stipulationis exsistat conditio, ut avant l'accomplissement de la conpotior sit, qui postea credidisset? dition une autre personne aurait Sed \ereor, num hic aliud sit diccn- prêté purement, de telle sorte que, dum : cum enim semel conditio la condition qui affectait le premier exstitit, perinde habetur, ac si illo contrat venant à s'accomplir, celui terapore quo stipùlatio interposita q«i * P^êté en secofldlieu soit préest, sine conditione facta esset : féré? Mais je crains bien qu'il ne quod et melius est. ^a^^l« ^ci dire le contraire, car lors-

que la condition est accomplie, c*est comme si la stipulation avait eu lieu purement; et c'est là la décision préférable .

Cet effet rétroactif de la condition accomplie nous servira à expliquer ce que nous avons dit plus haut touchant la perte de ^'objet dû ou les détériorations qu'il a subies, lorsque cette perte

DES OBLIGATIONS CONDITIONSfELLtS. 1 33

OU ces détériorations sont arrivées pendente conditiane. Nous

avons vu en effet que la perte est supportée par le débiteur et

les détériorations par le créancier ; si nous supposons une vente

conditionnelle, et qu*au moment de Taccomplissement de la

condition, la chose n'existe plus, ayant péri sans le fait ni la

faute du vendeur, celui-ci supportera cette perte et ne pourra

pas exiger de l'acheteur le payement du prix : en effet, au

moment où s'accomplit la condition, l'un des élénaents essentiels

au contrat de vente fait . défaut ; ce contrat ne peut dès lors

prendre naissance, et ne se formant pas, il ne peut rétroagir.

Si au contraire nous supposons que la chose vendue condition-

nellement a subi des détériorations sans le fait ou la faute du

vendeur, la perte procurée par ces détériorations sera subie par

l'acheteur, qui ne pourra prétendre à aucune diminution de prix.

Ici, en effet, lorsque la condition s'accomplit, la chose vendue,

quoique détériorée, existe encore, et aucun élément essentiel

du contrat ne fait défaut, dès lorg ce contrat prend naissance,

et il doit produire les mêmes effets, vu la rétroactivité de la

condition accomplie, que si primitivement il avait été fait sans

condition.

L'effet rétroactif de la condition accomplie, que nous venons de rencontrer dans les obligations conditionnelles nées ex con^ tracfu, n'a pas lieu dans les legs conditionnels. En effet, si cette rétroactivité était admise en matière de legs conditionnels, elle conduirait directement à la transmissibilité héréditaire de l'espérance qui rééùlte de ces sortes de legs, ce qui serait contraire à l'intention du testateur ; c'est une dernière différence entre les contrats conditionnels et les legs conditionnels. Nous arrivons à l'étude de la condition résolutoire. Les Romains considéraient comme contrat pur et simple celui qui était affecté d'une condition résolutoire, de telle sorte qu'au cas de vente sous condition résolutoire, le vendeur non propriétaire de la chose vendue ayant fait tradition, l'acheteur aurait pu Tusucaper pro emptore^ môme pendente conditione. Pour les Romains donc toutes les conditions se ressemblent, elles sont toutes suspensives. Si le contrat est affecté d'une condition

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résolutoire, les jurtaconsultes disent que le contrat est pnr et la résolution conditionnelle. C'est ce que nous dit Ulpîen pour le contrat de vente. Les parties étant convenues qu'il n'y aurait pas vente, si dans tel délai des propositions plus avantageuses étaient offertes au vendeur (clause que les Romains appelaient in diem addictio), Ulpien se demande si la vente est conditionnelle j ou 3i au contraire on doit dire qu'elle est pure avec résolution eondîtionnélle. Cela dépend, répond-il, de Tintention des parties.