LIVRB UT, TITRE XV

TUNC poENiS NOStiNE DEGEM AURCOS mais lorsqu'on stipule' en même DARK SPONDES. tcmps Texécution de certains faits

et la non-exécution de certains autres faits, on doit ajouter la clause suivante : En cas de contravention ou à défaut d-exéctUion, promettez 'VOUS de donner dix à titre de peine?

Nous avons déjà vu que les stipulations au point de vue de Tobjet stipulé se divisent en deux classes. En effet, nous stipulons aliquid dnri fierive^ c'est-à-dire, soit des choses {res) que le promettant s'engage à donner, soit des faits [fncta) qu'il s'engage à exécuter, ou dont il s'engage à s'abstenir, aliquid fieri velnon fiefn. Nous avons vu aussi que toute stipulation de faire ou de s'abstenir est une stipulation incertaine (1 ) . Le stipulant agira donc contre le promettant par la conrfeWîor incerti: Quidquid paret NuMERiUM Negidium Aulo Agerio bare facere.oporterb, et pour prononcer une condamnation contre le promettant, le juge devra estimer en argent l'intérêt que le stipulant avait à l'exécution du fait promis, qu'il soit positif ou négatif; ce sera au demandeur à faire la preuve de Texistence de cet intérêt et à fournir les éléments de son évaluation. Pour éviter la nécessité de faire cette preuve, les parties ajouteront à la stipulation une sanction que les Romains nommaient pœna^ et que nous nommons clause pénale. Cette sanction est jointe à la stipulation principale par une seconde stipulation. Cette seconde stipulation est conditionnelle; elle ne produit son effet (commit tiiur) que lorsque le débiteur est en demeure d'exécuter la première. Alors le créancier demande non pas id qmd sûa inta^est par la condictio incerti, mais la somme déterminée, la certa pecunia qui formé Tobjet de la seconde obligation, et cela, par la condictio certi (2) . C'est précisément pour que la stipulation ne reste pas incertaine, et pour que le créancier ne soit pas dans la nécessité de prouver id qmd interest, et enfin pour que la

(4) L* 75, § 7, D,y De verb, ohlig* (xlv, 4). (2) L.*68, D., De verb. oblig. (xlv, 4).