L. 83, § 2 et 3, D., De verb. obligat. (xlv

PAILUS, lil). 72, adEdiclura.

PAUL, liv. 72, sur l'Edit.

^ 2. Si stipulante me Stichum aut Si je stipule Stichus ou Pamphile

Pamphilum, tu unum daturiim te et que vous promettiez de me don-

spoponderis constat non tener, te nec ner l'un d'eux, il est certain que

ad interrogatum esse responsum. vou^ netes pas engagé, et qu'il n'a

(<) Coniin. m, § »U2.

LIVUE m, TITRE XÎX.

'^, 3. Diversa causa est summarum : veluti^ decem aut VIGINTI DARi SP0M1ES? hic enim, etsi decem spoponderis, recte responsum est : quia sempcr in summis id, quod minus est, sponderi videtur.

pas été répondu convenablement à la demande.

II en est autrement en matière de sommes d'argent: par exemple, PROMETTEZ-VOUS DE ME DONNER DIX

OU vi>GT? Dans ce cas, alors même que vous promettriez dix, la réponse serait régulière, parce que, en matière de sommes, c'est toujours la plus petite qui est considérée comme ayant été promise.

Notre paragraphe 5 déclare encore inutile la stipulation lorsque, rîtlterro^atlon étant pure et simple, le promettant a répondu en ajoutant une condition, et réciproquement lorsque l'interrogation ayant été faite sous condition, la réponse à été pure et simple. Nous savons déjà qu'au temps d'Ulpieu on décidait que dans ce cas la stipulation était valable, si immédiatement le stipulant avait adhéré à la modification contenue dans la réponse : Nisi slipulalori diversitas responsionis illico placuerit (i).

§ 18. Quotiens plures res una stipulationo comprehenduntur, si quidem promissor simpliciter réspondeat DARE sponDeo, ptôpter omnes tenetur. Si vero unàm ex his vel qUasdam dàtùrUm èé responderit, obiigatio in iis pro quibus spoponderit, contraliitur : ex pluribus cnlm stipulationibus una vel quîedam videntur esse perfectae ; singulas enim res .stipulari, et ad singu- !as respondcre debemus.

Toutes les fois que plusieurs choses sont comprises dans une seule stipulation, le promettant oSt tenu de les donner toutes, si toutefois il a ré" pondu simplement : Je promets de donner. Si, au contraire, il a répondu qu'il donnerait Tune, oU quelques-unes d'entre elles, l'obligation ne naît que pour celles qu'il a promises ; on considère qu'il y a eu plusieurs stipulations et qu'il n'y en a qu'une ou quelques-unes de parfaites; régulièrement, en ufl'et, il • devrait y avoir une demande et une réponse pour chaque cliOBc.

On peut comprendre plusieurs objets dans une stipulation et

(1) !.. 1, ^,'S,D., De ecrb. obt. (ma, i). Ce teJitc a été traduit supra, page 43.

le promettant peut s'obliger par une seule réponse ; mais ce n'est là qu'un moyen abrégé de contracter plusieurs obligations. Si le promettaut ne veut s'obliger à donner que quelques-uns des objets stipulés, il ne comprendra que ces objets dans sa réponse, et la stipulation sera valable en ce qui les concerne. Ceci nous montre bien qu'il y a là plusieurs obligations. S'il en était autrement, si l'on partait de l'idée dune seule obligation, il devrait y avoir nullité de la stipulation pour le tout à cause du défaut de concordance entre la demande et la réponse.

Pour que l'explication de notre titre.soit complète, nous devons nous occuper de la preuve des stipulations, matière à laquelle sont consacrés deux paragraphes. Quand un écrit intervient, il ne sert qu'à la preuve, il n'est pas essentiel, les formes exigées en matière de stipulation se bornant à la formalité de la demande et de la réponse concordantes entre elles. Justinien décide que si le débiteur allègue un alibi, il ne faut pas trop s'y attacher, qu'il ne faut l'admettre que lorsque le débiteur prouve par des témoins dignes de foi qu'il n'a pas été présent pendant le jour entier que l'on prétend être celui où la stipulation est intervenue dans le lieu où le demandeur affirme que cette stipulation a été faite (1).

Slun écrit constate une promesse sans mentionner laquestion, on présuppose cette dernière, sauf la preuve contraire.

§ 47. Si scriptum in instrumenta Lorsqu'il est écrit dans un acte

fuerit promississe aliquem^ perinde qu'une personne a promis, elle est

liabetur atque si interrogatione prse- réputée avoir répondu à une inter-

ccdcnte responsum sit. rogation préalable.

(-1) § 12, h. t., déjà expliqué; et L. 14, C, De cont. et comm. stip* (VIII, 38).