Pompomus , Ubro XVI ad 32. Pompomus, Sur Sabinv.s

Sabinum. liv. XVI.

Si ex lapidicinis dotalis lundi Si le mari vend, du consente-

lapidem, vel arbore?, qua; fruc- ment de sa femme, des pierres

tus non essent, sive superfi- tirées des carrières du fonds do-

cium (a) aedifîcii dotalis volun- tal, ou des arbres, qui ne soient

tate mulierisvendiderit, nummi point considérés comme fruits,

ex ea venditione recepti sunt ou bien la supeiîicie d'un édifice

dotis. dotal, l'argent provenant de cette

(a) h. et v. .- superficiem. vente est dotal .

Quand le mari vend, du consentement de la femme, la chose dotale ou quelque partie de la chose dotale, par exemple des pierres ou des arbres tirés du fonds dotal, le prix devient dotal en remplacement de la chose, et doit être restitué par l'action rei axorio".

Il faut pour cela que ces pierres ou ces arbres ne soient pas des fruits, car alors le mari n'aurait point de compte a en rendre. Quand sont-ils regardés comme fruits? Vov. Ulpien, L, 7, §§ 112, 15, I)., Sol malr.

Svpcrficium ou superficies œdificii dotalis, c'est l'édi-

(I) Voy. ci-des?uc, p, 5*, note, ligue ]'.>.

i38 Î>IG., XXlll, 3, DE JVRE DOT., LL. 32, 33.

lice considéré séparément du sol. L'acheteur mis en possession n'en devient pas propriétaire, parce que le droit civil ne reconnaît pas une propriété du bâtiment distincte de celle du sol; mais, le préteur lui accordant une action réelle utile, il a une sorte de propriété prétorienne.

Ce texte nous fournit un exemple de la permutatio dolis ex re in pecuniam, dont il a été question dans la L. 20, L t.