‹ Théorie de la procédure civile (volume 2)Chapitre 74 sur 285 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

d'autres ont dit que le jury était une coutume importée dans la Grande-Bretagne par les Anglo-Saxons. Celui-là revendique le mérite de l'invention pour Régnier, qui régna sur le Danemarck et sur la Suède ; celui-ci l'attribue à Alfred-le-Grand , roi d'Angleterre, parce que, dit naïvement Blackstone (1), il est assez ordinaire de faire honneur à ce prince de toutes les bellesinstitutions, comme l'ancienne Grèce rapportait à son Hercule tous les prodiges de force et de valeur. Il en est qui veulent que le jury nous soit venu des forêts de la Scandinavie, par lesNormands qui s'établirent en Neustrie sous leur duc Raoul , et que Guillaume-le- Conquérant l'ait ensuite donné aux Anglais (2). Quelques écrivains du siècle dernier ont cru que les pairs des anciens plaids féodaux n'étaient autres que des jurés (3) ; et la cour des pairs , qui siégeait au sein du parlement de Paris , s'est découverte à leurs yeux

(1) Comm. on ihe laws of england , t. 3 , chap. 38.

(2) Histoire (ï Angleterre , par Henry , t. 3 , p. 354. M. Legraverend , Traité de Législation criminelle^ t. 2 , p. 56 , à la note.

(3) Les Quatre Ages de la Pairie , par Goezmaan , sous le nom de Zemganno, t. 1", p. 4. Observations sur l'Histoire de France , par Mabli , t. 3 , p. 234.

comme un débris et une preuve de notre antique jury (1). Le savant M. Meyer a trouvé le modèle du jury dans les assises du royaume de Jérusalem ; il estime que l'usage en fut introduit et perfectionné en Angleterre par les croisés du pays (2).

Je pense qu'il n'était point question de la procédure par jurés , en Angleterre , avant l'invasion des Normands (3). C'est donc vainement qu'on en chercherait des traces chez les Anglo-Saxons et chez les Danois : ces peuples n'apportèrent dans la Grande-Bretagne qu'une jurisprudence sauvage , telle qu'elle était sur les rives de l'Elbe et sur les bords du Rhin , et telle qu'elle vint couvrir alors , dans le reste de l'Europe, les ruines de l'empire romain.

La conquête de Guillaume changea peu les mœurs judiciaires des Anglais ; le vainqueur dut reconnaître les lois de son pays dans les

(1) L'avocat général Servan , Réflexions sur quelques points de nos lois.

(2) Institutions judiciûires , t. 2 , p. 188,

(3) Ce point a été parfaitement démontré par M. Meyer , liv. 3 , chap. 10.

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