CHAPITRE II

Des lois civiles.

La première des lois civiles est celle qui règle la famille. La première des sociétés humaines , et l'élément primitif (\e toutes les autres , est la société de l'homme et de la femme, unis entre eux par le désir de se reproduire : d'où est née la famille, ou la société des parents et des enfants.

Les lois doivent régler les droits et les devoirs des parents et des enfants, conserver le pouvoir que la nature a donné au père et à la mère, tout

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en le tempérant, pour qu'ils ne puissent j >;*s en abuser. Ce pouvoir cesse naturellement à la majorité des enfants, et ne doit pas être prorogé sans motif; mais la reconnaissance des eàfants pour les parents, leur respect, leur amour pour eux, ne doivent jamais cesser : de là les secours que les enfants doivent à leurs vieux parents.

Les lois doivent favoriser la beauté des formes humaines , en prohibant les mariages ou précoces ou tardifs, et surtout l'union des individus contrefaits; mais en privant ces individus des douceurs du mariage, il faut leur offrir pour dédommagement toutes les autres douceurs de la vie.

Il existe en Europe un état où lors de la suppression des couvents religieux, on proposa de leur substituer des couvents politiques et d'y enfermer tous les individus mal conformés, pour les empêcher de se reproduire et de transmettre à leurs enfants les vices de leur conformation. C'était le moyen le plus simple d'embellir les formes humaines, sans recourir à ces moyens cruels proposés par les anciens et réprouvés par l'humanité. Pourquoi les gouvernements , qui s'occupent avec tant de soin d'embellir les races des animaux, négligeraient - ils d'embellir celle des hommes? Les lois doivent donc favoriser la beauté des formes humaines, parce que

c'est généralement dans les plus beaux corps que se développent les plus belles âmes.

Mais en prohibant les mariages mal assortis, les lois doivent encourager tous les autres, et flétrir le concubinage. Le mariage est le moyen le plus conforme à la raison de perpétuer l'espèce humaine; et c'est le mariage seul qui distingue l'union de l'homme et de la femme, des rencontres fortuites ou des rapprochements périodiques des animaux. Chez les animaux l'instinct seul rapproche les sexes : chez les hommes au contraire, c'est le choix ou le sentiment, sorte de goût ou d'instinct moral, qui, en nous donnant le même penchant qu'aux animaux, a mis dans notre cœur la règle et le frein de ce penchant.

Le mariage ayant pour objet de procréer des enfants , et de les élever pour la société , est par sa destination même un contrat perpétuel, qui ne peut être dissous que par le consentement mutuel des contractants, ou par des actes notoires qui font présumer ce consentement en déliant ou en relâchant le nœud conjugal, tels que l'adultère ou des sévices graves. Mais la loi ne doit jamais permettre aux époux disjoints de contracter un nouvel engagement , avant que l'ancien n'ait été rompu. On doit même substituer au divorce, quand on le peut, la séparation

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simple qui en a presque tous les avantages, (1

(|iù n'a d'autre inconvénient que de condamner les époux au veuvage : inconvénient qui n'en est plus un, quand les époux sont vieux ou qjie le

pays esl trop peuplé.

Les lois ne doivent pas seulement régler L'état

des personnes, elles doivent régler encore celui des propriétés, parce que les personnes ne sauraient exister sans propriétés. Les lois doivent donc déterminer de quelle manière on peut 1rs acquérir et de quelle manière on peut en disposer, parce qu'aucun individu ne voudrait en acquérir , s'il n'avait pas le droit d'en disposer. Or , tout l'art de bien régler l'état des propriétés, est de favoriser leur circulation pour favoriser leur reproduction.

Le droit de propriété dérive du droit qu'a l'homme de se conserver, puisqu'il ne pourrait pas se conserver sans propriété. La communauté des biens n'a donc jamais existé ni pu exister parmi les hommes, excepté dans quelques petites sociétés, où il y a des esclaves et des manouvriers qui travaillent pour toute la communauté. Dans les autres sociétés, où chacun travaille pour soi, il faut nécessairement que les fruits du travail appartiennent à ceux qui les ont produits. Autrement, les uns sèmeraient et les autres recueilleraient ; ce qui serait contraire à l'équité.

Si tous les biens étaient communs, personne ne chercherait à en acquérir, et la société périrait de langueur. La seule communauté de biens qui puisse exister, est une communauté de philantropie, qui fait que le riche communique au pauvre son superflu; et voilà pourquoi partout où la dîme aumônière n'est pas prescrite par la religion, elle doit l'être par les lois.

La société doit du travail à l'homme qui n'a point encore de propriété , parce que ce n'est que par le travail qu'il peut en acquérir une; mais elle ne doit des aumônes et des secours gratuits qu'à celui qui, par ses infirmités, est dans l'impuissance de travailler. La mendicité ne doit donc pas être tolérée par les lois.

La mendicité est le métier de ceux qui, n'ayant point de propriété , ne vevdent pas travailler pour en acquérir une; et, comme le travail est la source de tous les biens, la mendicité est la source de tous les maux. Or , de toutes les mendicités , la plus pernicieuse est la mendicité privilégiée , ou celle des moines et des courtisans.

On ne doit donc point l'aumône aux mendiants valides qui peuvent travailler, sous quelque habit qu'ils mendient, ni même à ceux qui croient travailler en priant, parce que chacun doit prier pour soi : mais les mendiants infirmes ont, à la bienfaisance des riches, des droits sacrés, parce

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qu'ils n'ont pas d'autre moyen d'exister; et, pour leur épargner la honte de mendiet*, qui est ionjours plus ou moins avilissante, il faut leur donner (les secours à domicile, ou leur offrir un asile dans des hospices publics.

Les lois doivent donc conserver les propriétés à ceux qui les ont acquises par leur travail, et ne jamais les en dépouiller, même pour* un service public, sans une juste et préalable indemnité.

Elles ne doivent pas même punir par la perle de leurs biens ceux qu'elles punissent par la perte de leur vie, parce que les enfants ne sont pas coupables des crimes de leurs parents.

Il est toutefois des injustices que les lois même ne peuvent pas réparer, parce qu'elles sont irréparables, telles que celles qui sont produites par certains actes des gouvernements, et qui ne pourraient être réparées que par d'autres injustices. Ce sont là des maux qu'il faut souffrir, comme on souffre tous ceux de la nature, parce qu'on ne peut les éviter, et que la justice parfaite n'est pas l'apanage de l'homme, mais celui de la Divinité.

On divise ordinairement les propriétés en propriétés meubles et en propriétés immeubles. Les propriétés meubles échappent par leur mobilité même à l'action des lois; mais les propriétés immeubles ou les fonds de terre peuvent être di-

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visés en portions plus ou moins grandes. Or, ces propriétés doivent être divisées de la manière la mieux appropriée à l'état du sol et à la forme du gouvernement.

Les anciens avaient fixé le maximum et le minimum des propriétés territoriales, afin que personne ne pût en avoir trop, et que chacun pût en avoir assez; tandis que les modernes les ont laissées se diviser ou s'agglomérer au gré des propriétaires, et suivant les besoins de la société. Il serait inutile d'examiner ici quel est le meilleur des deux systèmes, puisqu'il y en a un qui n'est plus dans nos mœurs. Tout ce qu'on peut dire, c'est que le système des grandes propriétés est plus favorable à la culture en grand ou à celle qui se fait avec la charrue, et que le système des petites propriétés l'est davantage à la culture en petit ou à celle qui se fait avec la bêche. Il faut donc favoriser le système des grandes propriétés là où l'on veut favoriser la grande culture, ou celle du blé et des pâturages; et il faut favoriser le système des petites propriétés, là où l'on veut favoriser la petite culture , ou celle des arbres fruitiers et des plantes potagères.

La petite culture est plus favorable à la population agricole, parce qu'elle donne un plus grand produit brut et qu'elle fait vivre plus d'agriculteurs; et la grande culture est plus favorable à

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la population industrielle, parce qu'elle donne un plus grand produit nel , et qu'elle laisse, après

la défalcation de tons les (Vais, un excédant qui peut servir à nourrir plus d'ouvriers dans les manufactures et dans le commerce. La première convient donc mieux aux états agricoles, el l'autre

aux états manufacturiers et commerçants.

Toutefois, en établissant de grandes ou de petites

propriétés, suivant les besoins du sol et de la population, il faut éviter également de trop agrandir les unes et de trop diminuer les autres, pour ne pas laisser dépérir les premières par défaut de surveillance, et les secondes par défaut de moyens : il faut mesurer celles-ci sur le travail annuel d'un homme, et celles-là sur le travail annuel d'une charrue.

Telle est la meilleure manière de diviser les propriétés dans un état nouveau, quand on veut fixer leur mesure; mais, dans les vieux états où les propriétés sont déjà divisées, on doit se borner à favoriser leur circulation, en ôtant tous les obstacles qui s'y opposent, tels que les substitutions de toute espèce, parce que mieux les propriétés circulent, et mieux elles se divisent suivant les besoins de la population. Les lois doivent donc favoriser les ventes, les transactions, et tous les autres moyens d'échange et de circulation.

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M;iis si l'homme doit avoir le droit de vendre ses propriétés, il c I < > î t avoir aussi le droit de les louer*, parce que si, dans le premier cas, il en aliène le fond , dans l'autre il ne lait qu'en céder l'usage. Il | >< mj t donc louer tontes ses propriétés, même l'argent, qui est nue propriété comme les

antres, et même pins précieuse que les antres, parée qu'elle les fait tontes ciicnler : ce qui l'a

(ait nommer la marchandise universelle. La loi, qui fixe le loyer ou Pintérêl de cette marchandise, est donc une loi injuste, puisqu'elle détruit

la liberté des conventions. La loi doit se bornei

à fixer l'intérêt judiciaire, quand une convention

ll'a point stipulé d'intérêt; mais elle ne doit pas fixer l'intérêt commercial, qui ne peut être réglé que parla convenance des contractants. On doit sans doute, clans tous les gouvernements, chercher à faire baisser cet intérêt, parce que moins il est élevé, mieux l'industrie peut prospérer; et de là, la contrainte par corps qui est employée dans quelques gouvernements, et qili, au lien d'un gage, en offre deux au préteur, la propriété de* l'emprunteur et sa personne.

Cependant la contrainte par corps n'est pas exempte d'inconvénients, parce qu'elle confond quelquefois le crime avec le malheur, et que l'homme qui manque de moyens pour payer. n'en trouve pas dans une prison.

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Dans les transactions civiles, la contrainte par

corps est inutile, parce que L'engagement repose ordinairement sur un gage certain ou sur une propriété fixe; tandis (|nc dans les transactions commerciales, où L'engagement n?a souvent, d'autre garantie qu'une propriété mobile ou la parole du contractant, la garantie de la personne est La plus sure de toutes.

Au lieu donc de gêner les conventions, les lois doivent les favoriser. La parole est le premier lien des sociétés humaines, et les lois doivent faire respecter tous les engagements, soit formels, soit même présumés. De là, la présomption établie en faveur de tous les héritiers naturels. Partout où l'homme n'a pas disposé de son bien avant de mourir , on doit présumer qu'il a voulu le laisser à ses enfants ou à ses plus proches parents, et les lois doivent le partager entre tous ceux du même degré; mais elles doivent conserver à chacun le droit de tester, qui n'est que le droit de disposer de sa propriété, étendu jusqu'aux bornes de la vie , parce que ce droit encourage l'homme à travailler.

Les lois doivent donc garantir à chacun sa personne, sa liberté et sa propriété.

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CHAPITB E I II.

Des lois péntt

Les lois auraient beau garantir a chacun tous

les biens qui lui sont chers, elles seraient vaines si elles n'étaient pas exécutées; et elles ne seraient pas exécutées, s'il n'y avait pas des peines décernées contre les infracteurs. De là, la nécessité des lois pénales.

La loi est le droit intimé à l'homme, et réduit en commandement positif: or le droit, qui est l'expression de la volonté divine manifestée à notre raison, est bien moralement obligatoire^ toutefois il n'emporte avec lui aucune contrainte. Il éclaire, il dirige, il ne commande pas. La loi seule, qui commande, doit donc, pour se faire obéir, ajouter à l'obligation morale une contrainte physique , et punir exemplairement les infracteurs, afin de retenir par la crainte de la punition, quiconque serait tenté d'imiter leur exemple.

Mais les peines physiques ne sont pas les seules qui agissent sur L'homme, et elles peuvent être remplacées dans la sanction des lois, par des

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peines morales puisées dans l'opinion publique. Les peines doivent donc, comme les récompenses, varier chez les différentes nations, ci elles doivent être relatives aux mœurs de chaque nation et aux formes de son gouvernement.

('liez les nations incultes et grossières, les peines doivent être corporelles , parce que ces

nations sont plus sensibles aux maux du corps

qu'à ceux de Faine : leur plus grand frein est le bâton ou le poteau. Mais chez les nations spirituelles et polies, le frein le plus puissant est dans le mépris ou l'infamie, parce que ces nations sont plus sensibles aux maux de l'âme qu'à ceux du corps. Le châtiment qu'elles craignent le plus , c'est l'opinion : l'opinion , cette reine du monde, qui règne sur tous les esprits; cette opinion, qui est comme la conscience du genre humain, parce qu'elle en a la droiture; cette opinion, que l'on a nommée la voix de Dieu, parce qu'elle en a l'infaillibilité ; cette opinion enfin, qui suit l'homme comme son ombre pendant tout le cours de sa vie, et qui lui est quelquefois plus chère que cette vie même, parce qu'elle ne meurt point avec lui, et qu'elle reste éternellement attachée à son nom.

Il faut donc mêler les peines infamantes avec les peines corporelles pour suppléer aux unes par les autres : toutefois dans cette distribution des

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peines de toute espèce, il faut toujours les proportionner a la qualité <t à la gravité des délits, afin que les plus grandes soient appliquées aux

plus grands ei unes, et les moindres aux plus p< 'lits, l/art de graduer 1rs peines est !<' meilleur moyen de réprimer les délits.

La qualité du délit est déterminée par l'espèce de devoir dont il est la violation, et sa gravité par le degré de perversité que montre celui qui le commet.

L'homme a des devoirs à remplir envers Dieu , envers les antres hommes et envers lui -un me. Dieu seul peut punir la violation des devoirs envers lui, parce que lui seul en connaît la mesure; mais la société doit punir la violation des devoirs de l'homme envers elle-même et envers les autres hommes, parce que cette violation tend à détruire la société.

L'homme qui nie Dieu, ses perfections infinies, sa providence universelle, ou qui le dégrade en lui prêtant ses viles passions ; celui qui croit qu'on peut l'apaiser , comme un misérable ^mortel , par des offrandes , et qu'il y a pour le crime d'autre expiation que celle du repentir, cet homme est sans doute un impie , digne de tout l'opprobre que mérite le vice, et de tous les dédains de la vertu : mais en général il ne doit point être puni par les hommes, parce que

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Dieu n'a pas besoin des hommes pour venger ses injures, et que la | >i n li t i< >i i infligée à un impie ne le corrigerait pas (Je son erreur, et De

donnerait pas à Dieu un adorateur de plus. La société ne doit doue point punir en général les

erimes contre la Divinité; elle doil se borner a punir les erimes contre elle-même et contre les

autres hommes. Elle doil punir et le traître qui veut la livrer aux étrangers pour lui ravir son indépendance, et le traître qui veut l'opprimer pour lui ravir sa liberté : elle doit punir quiconque viole les droits des magistrats, et ceux de chaque homme en particulier: tous les hommes enfin qui violent les droits des autres, en attentant à leur vie , à leur liberté ou à leur propriété.

Il n'entre pas ici dans mon dessein d'examiner si Ja société a le droit d'infliger la peine de mort; mais quand même elle aurait ce droit, elle ne devrait jamais l'exercer que contre les hommes qui ont voulu en tuer d'autres ; et la peine de mort devrait être toujours restreinte au meurtre prémédité.

Les autres peines doivent principalement consister dans la privation des biens qu'on a voulu ravir aux hommes. Du reste, toutes les peines doivent avoir un double objet , celui de prévenir le crime et celui de corriger le criminel. Or, pour corriger le criminel, il faut que la peine

qu'on lui fait subir change ses habitudes. Ainsi il faut punir le vol, finit de la paresse, par le travail; là violence, firuil d'un tempérament fougueux, par un régime doux; les antres (rimes, fruits de la débauche ou des mauvaises compagnies, par l'abstinence et le confinement: en un mot, il faut employer tous les moyens qui peuvent corriger les criminels et les rendre meilleurs. Mais surtout, il ne faut infliger aucune peine inutile, et les graduer toutes suivant la gravité du délit, il faut punir, pour cette raison, d'une peine plus forte celui qui tue un homme de sangfroid que celui qui le tue dans la colère, et celui qui vole son maître que celui qui vole un étranger, parce qu'il y a dans le premier vol un abus de confiance qui n'est pas dans le second.

Le meurtre prémédité ou l'assassinat est aujourd'hui rare en Europe , parce qu'il n'y est plus impuni, et que la vindicte publique y a partout remplacé la vindicte privée ; mais le vol y est encore commun : or, le vol n'y est commun que parce que l'administration y est mauvaise. Si le gouvernement ne levait sur le peuple que les impots nécessaires pour payer les dépenses publiques, s'il ne faisait que les dépenses nécessaires, s'il donnait du travail aux pauvres qui en manquent, chacun travaillerait; et le pauvre respecterait la propriété du riche, pour que le riche

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respectât la sienne. Mais quand le pauvre voit la richesse publique employée à des ((('penses inutiles, ses sueurs prodiguées à la paresse, les fonctions publiques multipliées sans nécessité et livrées à la faveur ou à L'intrigue, le pauvre, quelque ignorant qu'il soit, ne peu! voir dans ces profusions qu'un vol fait à Lui-même et à la société , et il cherche à reprendre par la ruse ce qu'on lui a ravi par la force. C'est là la cause de la plupart des vols : détruisez la cause, et vous détruirez l'effet.

Le vol ne naît que du désir de jouir sans travailler et de recueillir sans semer. Faites que tout le monde travaille ou vive des produits d'un travail acquis, et il n'y aura plus de vols.

L'homme n'est pas né méchant; mais quand même il serait né tel, on peut le rendre bon, en lui faisant trouver son bonheur dans la vertu; et dans le crime, son châtiment. C'est là l'objet de la législation.