TABLEAU COMPARATIF

DES TROIS PRIHCIPÂIXS FOUIES DE GOCVEE3IEXE1CT.

ROYAUTÉ

Projet d^iine royauté de ringt millions d'habitants et de irîngt ■nUe

ARISTOOUTIE.

Pkrcjct d*iine aristocratie de dix tÊSKoÊ» dlubîtants et de dix mille

lieaes carrées de superficie. | Ueocs carrées de superficie.

ARTICLES CX>M1IUH5 AUX TROIS FORMES

Division des pouvoirs.

Article i . Les pouvoirs politiques sont divisés en pouvoir législatif et en pouvoir exécutif; et le pouvoir exécutif est subdivisé en pouvoir administratif, en pouvoir judiciaire et en pouvoir militaire.

taire.

. Chacun de ces pouvoirs est exercé séparément , et les citoyens seuls peuvent les déléguer et les exercer.

Distribution des pouvoirs dans la cité.

3. Jja cité, ou l'état, est divisée pour l'exercice des pouvoirs en cercles ou provinces ; les provinces , en municipes ou communes ; et les

RÉPUBLIQUE

Projet d'ane républiqae de cinq millions d^habitants et de einq mille

lieues carrées de superficie.

ARTICLES COMMUNS AUX TROIS FORMES

communes, formant le premier élément de la cité, en sections de commune.

4. Chaque commune est formée d'une population moyenne de cinq mille habitants et de cinq lieues carrées de superficie.

5. Les habitations éparses et les hameaux sont réunis aux villages les plus voisins , et les villages les plus voisins sont groupés en une seule commrnie.

6. Les villages , qui ont plus de cinq cents habitants , forment seuls une section de commune ; et les villes, qui ont plus de vingt mille habitants, forment plusieurs communes.

7. Dans les villes, qui ont plus de vingt mille habitants on formera une commune pour. luie population moyenne de dix mille habitants ; et la province où cette ville est située, sera circonscrite dans un cercle aussi étroit que pourra le permettre la facilité des approvisionnements.