CHAPITRE PREMIER

Des possessions allodiales des laïques.

On a développé précédemment le concours des causes qui avaient porté la plupart des propriétaires à changer leurs alleux en fiefs , pendant l'anarchie qui fit naître la hiérarcliie féodale.

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On a remarqué encore que le domaine ecclésiastique, qui avait été absorbé par les inféodations excessives et par les invasions violentes des grands vassaux, fut rétabli sous la troisième race par des donations faites , pour la plus grande partie , sur les alleux qui restaient.

I. Ce fut ainsi que la propriété allodiale , après avoir été extrêmement réduite par les inféodations, se fondit presque entièrement dans la propriété ecclésiastique , de sorte qu'au treizième siècle il n'exista plus d'alleux dans la majeure partie de la France.

II. Les possessions allodiales, qui se conservèrent en petit nombre , dans quelques provinces, ne perdirent cependant pas leur caractère primitif; elles restèrent toujours exemptes de toutes charges pécuniaires ; elles furent transmissibles dans les familles et absolument disponibles.

III. Ceux des laïques qui avaient conservé des possessions allodiales demeurèrent toujours soumis aux hautes justices des seigneuries dans le ressort desquelles ils étaient domiciliés , et les causes réelles relatives à la possession des alleux se portèrent devant la justice dans le ressort de laquelle les alleux étaient situés. Ainsi les possesseurs d'alleux furent soumis au pouvoir seigneurial , quoiqu'ils demeurassent exempts des charges féodales.