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Gascogne.

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i'O^^XTK: , 1.AIIT. H, LIVRE U, CHAP. XM. 259

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/o^ Une charte de saint Louis montre que toutes les com-

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certains droits lucratifs qu'il perceTait à Triel , et elle lui rend pour cela une redevance en grains.

i^. Dans la charte de Villeneuve, accordée par un seigneur particulier et confirmée par le roi , le seigneur concède « les « revenus qu'il possède dans la prévôté, et le roi tout ce qu'il « possédait dans la ville ^ » pour ces concessions le seigneur et le roi se réservent chacun une rente sur la ville.

4". La commune de Mantes reçoit de Philippe- Auguste un droit seigneurial qu'il percevait sur les marchandises, sans qu'il ei^ exige aucune indemnité.

Champagne.

i*". La commune de Bar-sur-Seine reçoit du comte de Champagne la concession de la plus grande partie du produit du droit de justice sans être assujettie à aucune rente.

2**. La commune de Sens reçoit de Philippe-Auguste la copcession de beaucoup de revenus et de domaines ; les habitants doivent de fortes rentes sur ces revenus.

S**. Le seigneur de Couci, en affranchissant cette TillC) abandonne aux habitants <( tous les aisements qui appartien- « nent à la ville; » pacages de bestiaux, prairies à faucher, terrains « où ils peuvent planter, dépouiller, laver, prendre, « vendre, affermer, pourvu qu'ils acquittent les droits dusei- (( gneur. »

Bourgogne.

Les communes de Beaune et Dijon , de Montbard et Semur, reçoivent du duc de Bourgogne la jouissance de certains droits sur les achats , les ventes et autres casuels que le duc seul avait perçus jusqu'alors. Dijon reçoit de plus une propriété foncière.

Limousin.

La commune de Limoges possède des fonds en vignes et maisons , dont les consuls emploient le revenu à l'utilité de la ville , sous le règne de Philippe-le-Hardi.

Gascogne.

La ville de Fleurance possède une maison commune de laquelle dépendent des fossés et des vallées : les consuls régis-

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sent ce bien, y sèment et recueillent des grains, et en emploient le revenu « pour Tavantage de Tuniversité. »

Languedoc.

La commune de Toulouse voit confisquer des biens communs qu'elle avait possédés jusqu'au quatorzième siècle, par un jugement du parlement.

VIII. La preuve que les bourgeois des corps municipaux ou des communes , étaient assujettis à payer des taxes momentanées, pour subvenir aux dépenses extraordinaires, quand les fonds publics n'y suffisaient pas , est déjà établie par presque toutes les autorités citées à l'article II de ce chapitre , afin de montrer que les communautés portaient seules les dépenses de leur cité. On y a vu que les habitants des villes ou villages d'Alhies, de Péronne; Saint-Quentin, Soissons, Mantes, Chaumont, Pontoise, Poissi, Triel, Saint-Léger, Laon, Mâcon, Join ville, Braoux, Autreville, Aussonne, Limoges, Sauveterre, Saint- Junien , Villefranche, Lille, Riom et Simpodum étaient taxés au prorata de leurs fortunes pour les dépenses d'une utilité évidente.

IX. Cette preuve se confirme par des autorités nouvelles. ^^ Les ordonnances de Philippe- Auguste et dePhilippe-

le-Bel supposent l'usage des contributions générales de la commune , dans les cas où la ville est attaquée, et soutient un siège ^ elles montrent que l'obligation de fournir par des tailles aux frais de l'entretien de la ville est inséparable du droit de bourgeoisie.

a**. Le traité de Beaumanoir suppose que les communes des villes lèvent des tailles sur les habitants ; que ces tailles sont réparties dans certaines villes avec le concours de lautoritédu seigneur, et d'autres indépendamment de lui; mais que toujours les fonds qui en proviennent, a sont employés « aux besoins et au profit de la ville. »

3^. La charte de commune de Tournai suppose que la taille doit se faire dans la ville quand elle sera reconnue nécessaire 9 sur tous les propriétaires au prorata de leurs pos* sessions.

4^ Une charte de saint Louis montre que toutes les com-

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munos acquittaient sur le produit des tailles leurs principales obligations.

5^. Trois chartes pour les communes de Crespi en Valois, de Roye en Yermandois , et pour la ville de Bourges , règlent les contributions qui doivent s'acquitter par les bourgeois et les marchands^ sur les charrettes, les chars et les animaux de transport ou de ventes : contributions momentanées, dont le produit est destiné à élever des chaussées à Crespi et à Roye, et à relever la ville de Bourges.

6*. Une charte du seigneur de Couci autorise les bourgeois de cette ville <( à faire taille entre eux, sans congé du seigneur, « lorsqu'il leur semblera que c'est le besoin et le profit delà a ville. »

7**. Les lettres de Philippe-le-Bel pour la ville de Toulouse, approuvent la levée des tailles et collectes communes, pour acquitter les charges et subvenir aux dépenses de runiversité, aux réparations des murs et aux dépenses de la ville.