‹ Théorie des lois politiques de la monarchie françaiseChapitre 202 sur 212 · Foy, Abméb · texte numérisé non relu

Foy, Abméb

Sou. Sa valeur, I, 90.

SUBOBBATIOK , IV, ÏO.

SucGEssioir au trône. Voy» ffiai-

DITi DB LA GOUBOBBB.

SuFEB-iNDTCTioir. Scus dcoc mot, 1, 3i.

SuspBirsB. Ses effets, II, 3S.

Syndics. Magistrats du tiers -état, III, ioa;IV, 80.

Sthodb. Synonyme d'assemblée générale, l, ii6.

Taillb. Droit imposé sur les esdaves,

III , 91 ; il est aboli , 99 ; -i- sur les non-nobles, IV, 60.

Taxes. Ne peuvent être imposées sans le concours de tous les citoyens.

IV, 60. ^ TéafoiGiTAGBs. Leurs formes en matière criminelle , II, 97; conditions nécessaires pour leur validité en général, IV, 19.

Témoins. En matière civile, II, 94; en matière criminelle, 97; quel devait être leur nombre minimum, leur âge , leur coodition , leur moralité, 'M,; --, contradictoû-es, 98 ; pouvaient être démentis et appelés au combat par Taccusé, IV, 3a j s'ils refusaient ou s'ils étaient vaincus, ils subissaient les peines des

lois contre les faux témoins et iM

faux accusateurs, 33.

Tbnubb en parage. Règles de oette

institution, IV, 10, 11.

Tbbbage. Sorte d*imp6t, III, 91»

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