CHAPITRE VIII

Du caractère des pouvoirs attachés aux différentes justices seigneuriales.

I. Toutes les seigneuries possédées en alleux par les ecclésiastiques, et toutes celles tenues en fief par les seigneurs laïques, étaient comptées parmi les baronnies, quand elles avaient les droits de haute justice sans aucune exception de causes. Ce titre de baronnie s'appliquait aussi bien à de moindres fiefs qui ne joignaient aucun titre à celui de baronnie.

II. Toute haute justice ayant le titre de baronnie devait réunir sous son domaine plusieurs chàtellenies ayant des hautes justices subordonnées à la sienne, et l'on voyait beaucoup de baronnies relever d'autres baronnies.

III et IV. Les barons étaient toujours seigneurs châtelains, mais plusieurs chàtellenies n'avaient pas le titre de baronnies*. Les seigneurs qui n'avaient que le titre de châtelains exerçaient la haute justice, mais avec quelques exceptions de causes réservées au baron seul.

V. Enfin, on appelait moyenne ou basse justice celle qui était exercée par les vassaux inférieurs des barons ou châtelains appelés vavasseurs; leur tribunal ne pouvait connaître que des causes civiles et du crime de vol.

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troisième: époque, part. I, LIVRE IV, CHAP. IX. 13

Les monuments de l'âge féodal ne montrent point de différence entre la moyenne et la basse justice ; ils appliquent indifiTéremment ces deux titres aux justices inîTérienres des vavasseurs^ qui partout avaient les mêmes

pouvoirs.