CHAPITRE V

Derintemiptioo de U puÎManoe ^g^M^e géo^vtl^, et d^ contpnief

<jai suppléèrent les lois générales.

L anéantissement de rautorité royale , qui nécessita la cessation de l'usage des placités généraux annuels, aTait plongé l'état dans l'anarchie, en suspendant l'exer* cice de la puissance générale.

Le gouTernement féodal^ établi sur les ruines de l'au-* torité royale , fit d'abord renaître la puissance publique dans chaque seigneurie directe et suzeraine , en rei^étant les seigneurs des pouvoirs politiques qui avaient été dé»tachés de la couronne.

Bientôt après, ce nouveau gouvernement commença à relever l'autorité monarchique i en réunissant dans la personne de Hugues Capet les droits du {dus grand fief à ceux de la couronne.

Sous le règne de Hugues Capet^ la puissance royale, renfermée dans les bornes de la seigneurie directe et suzeraine du prince, ne s'exerçait cependant que sur les ju«* ticiables médiats ou immédiat^ de la couronne et du duché de France, dont les droits étaient désormais con»fondus; et l'influence de la couronne, sous les pren^eré successeurs de Hugues Capet, ne s'étendit qu'en proportion de l'augmentation du domaine seigneurial des rois par les réunions des nouveaux fiefs.

Ce n'était qu'après que le progrès de ces réunions aurait replacé tous les sujets sous la dépendance directe du prince que l'on pouvait se flatter de voir reparaître avec l'influence de la couronne, l'autorité nécessaire à i^ppeler le peuple français à l'exevoice de sa puissance <x>4égblati va avec son roi »

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Poiulanl toute la durée du gouvernement féodal, il ne se forma donc, et il ne pouvait se former, aucune loi générale nouvelle, et ce ne fut que dans les coutumes du royaume et dans les coutumes particulières et locales reconnues sous la juridiction du prince et sous celle des seigneurs, que les citoyens soumis aux différentes hiérarchies féodales retrouvèrent la tradition des droits politiques que la constitution primitive leur avait attribués.

Tout concourt à prouver que la sanction des coutumes admises dans chaque ressort résulta de l'accord libre du chef de la puissance publique dans le ressort , c'est-àdire du roi ou du seigneur et des citoyens soumis à sa juridiction.

Les engagements féodaux qui furent la base des coutumes de la troisième race étaient des actes libres, contractés entre le roi, les seigneurs et leurs vassaux respectifs. Ces engagements, et les coutumes qui en résultèrent, avaient rendu le concours des volontés et des forces des justiciables nécessaire aux seigneurs et au roi, pour leur application dans les jugements et pour l'exécution de ces jugements.

Les coutumes particulières aux communautés roturières n'avaient été réglées par le roi ou par les seigneurs que de concert avec ceux qu'elles devaient régir.

On verra enfin, dans la suite de ce livre, que dans toute juridiction le vœu des justiciables était nécessaire pour déroger ou ajouter aux coutumes, dernière preuve que ce vœu avait concouru à les établir.